Rinuy, conseiller rapporteur, Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application

Z... le cri entendu par ce témoin vers 12 heures ; que, de même, si la défense déplore l'absence d'examen de la cocotte-minute qui se trouvait encore sous une source de chaleur lorsque le témoin M.

Charles, - Y... Françoise, - Y... Gilles, - YE... Marie-Rose, - YF... Jean, - YG... Laurent, - YH... Marguerite, épouse H..., - XG... Nicole, épouse M..., - YI...

la falaise un groupe de quatre personnes se tenant autour de deux feux de camp ; qu'ils s'étaient d'ailleurs guidés sur la lumière de ces feux lors de leur descente et avaient prêté leur grille de cuisson

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Sommé, conseiller rapporteur, Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Pontonnier, greffier de chambre,

Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, conseillers référendaires, Mme D..., avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme C..., conseiller référendaire, les observations de la

Silhol, Mmes Ala, Prache, Chamley-Coulet, conseillers référendaires, Mme Grivel, avocat général, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application

après avoir consommé durant la soirée et la nuit passées avec des amis, sept cannettes de bière, un demi joint de cannabis, un whisky-coca, deux ou trois lignes de cocaïne, avoir été réveillé par une chaleur

sacs ont été ouverts grâce à des clefs qu'il détenait sur lui ; que les explications selon lesquelles les deux "co-locataires" auraient utilisé à son insu des cadenas découverts dans le tiroir de la cuisine

lieux des faits (intérieur des véhicules, bouteille en plastique à moitié calcinée, et par épandage), la paire de gants en tissu kaki de marque Solognac, saisie à l'entrée du domicile familial, dans la cuisine

l'autorisation de travaux suite à la déclaration du 22 juin 1992 autorisait la SCI à : - Restaurer le " manoir " par reprise de l'ensemble de la maçonnerie, reconstruction des planchers, réfection de la charpente

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su