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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ésenté aucune demandec/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2014:C100482
30 avril 2014
30 avril 2014
Christophe Y...; AUX MOTIFS D'UNE PART QUE M. Jarmo Z... sera condamné à restituer à M.
Source officielleciv1
613720d1cd580146773eea94
1 mars 1988
1 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Joseph C..., demeurant à Moissy Cramayel (Seine-et-Marne), Ferme de Noisement ; 2
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.
Source officielleciv2
61372146cd580146773f2717
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Adophe Q..., demeurant impasse Saint-Joseph Bourg, Pointe-Noire (Guadeloupe), 43°/ de M. Nazaire Q..., demeurant section Morne Bourg à Sainte-Rose (Guadeloupe), 44°/ de M.
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27f9
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Adophe Q..., demeurant impasse Saint-Joseph Bourg, Pointe-Noire (Guadeloupe), 43°/ de M. Nazaire Q..., demeurant section Morne Bourg à Sainte-Rose (Guadeloupe), 44°/ de M.
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27fa
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Adophe P..., demeurant impasse Saint-Joseph Bourg, Pointe-Noire (Guadeloupe), 43°/ de M. Nazaire P..., demeurant section Morne Bourg à Sainte-Rose (Guadeloupe), 44°/ de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10746
30 septembre 2020
30 septembre 2020
C... caractérisant la faute grave justifiant un Jean-Christophe BALAT Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation [...] licenciement en raison de l'impossibilité de maintenir le contrat de travail
Source officiellesoc
61372199cd580146773f518d
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Loïc XT..., demeurant Les Pieux (Manche) Helleulle les Noires Vaches, 47°/ M. Marc XO..., demeurant à Plomelin (Finistère), Keryo Vian, cédex 131, 48°/ M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110718
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Jean-Paul X..., à tous les styles de la musique noire américaine en général ; que selon la même encyclopédie en ligne, le « Soul » est « une musique populaire afro-américaine née à la fin des années 1950
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10038
10 janvier 2018
10 janvier 2018
en octobre 2012 le gérant de la société Hygienarome Services et disposait en cette qualité des pouvoirs de représentation et d'engagement de la société ; que la société Hygienarome Service ne Jean-Christophe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10503
18 décembre 2019
18 décembre 2019
produits en France, la mettant ainsi à l'abri des ventes actives des autres distributeurs ; que l'article 2.3 précise que V... ne vendra ni ne distribuera les produits B... ni sollicitera aucun Jean-Christophe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10496
11 mai 2017
11 mai 2017
. - Monsieur Christophe F..., Directeur Régional de 1999 à 2013 : « J'ai été le supérieur hiérarchique de Mme Laurence Y... de 1999 à 2009 chez Mayoly SPINDLER par intermittence avec une de mes collègues
Source officiellesoc
éelle influence, afin qu'il porte plaintec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800
24 avril 2013
24 avril 2013
Oyé Oyé brave gens... faites savoir que ce petit trou noir d'art mythomane est finalement un gentil garçon armé de pistolet à eau, qu'il aime " manager " ses cadres avec des menaces de mort et une terreur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101104
5 novembre 2009
5 novembre 2009
rectifiée du 22 juin 2004, déclare avoir identifié chez le marchand la chaise d'allaitement telle qu'elle a été photographiée, une fois décapée et encore sans tissu, et avoir participé à la peinture couleur noire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00666
7 juillet 2015
7 juillet 2015
.- Z... de ses demandes à l'encontre de Monsieur Jean X... et Madame Luce B... épouse X... et de Monsieur Jean-Christophe Y... et Madame Joëlle X... épouse Y... et, l'infirmant partiellement, de l'avoir
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300552
24 juin 2021
24 juin 2021
Ancel, 2°/ à la société Sylumis, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], représentée par la société Christophe Ancel, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Sylumis, dont le siège
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR00818
18 mars 2014
18 mars 2014
françaises, à 280 km à l'ouest de Royan, la présence de traces d'hydrocarbures s'étendant sur sept kms pour une largeur d'environ 100 m, dans le sillage du navire Fastrex, battant pavillon de Saint-Christophe-et-Niévès
Source officiellecr
Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042
10 janvier 2017
10 janvier 2017
blanc et des chaussures basses (D2014/48) ; que les constatations policières (D2 voir également album photographique couleur D 2014/372 et s.) montraient que Alexandre portait un pantalon de jogging noir
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01515
21 septembre 2010
21 septembre 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION LE POURVOI REPROCHE A L'ARRÊT INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR dit que le licenciement de Monsieur Christophe X... reposait sur une faute grave et en conséquence de l'avoir débouté
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO10608
6 octobre 2015
6 octobre 2015
symptômes de la dépression réactionnelle que cela lui a causé (trouble du sommeil, trouble de la concentration, hyperactivité, humeur triste, trouble de l'alimentation, pessimisme, dévalorisation, idées noire
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