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101 résultats pour « Christophe ROSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372238cd580146773fb2e2

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Source officielle

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CC

civ1

613722cccd58014677401969

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

Jean-Christophe Y..., 6°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613723cacd5801467740e29e

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Christophe Z..., demeurant Villeneuve l'Abbé, 63720 Enezat, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372092cd580146773ebc5b

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Christophe X..., demeurant ..., 3 / de la compagnie Mutuelles du Mans Assurances IARD, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406bb1

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613722ddcd580146774027ae

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Christophe X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Mireille Z..., demeurant ..., 5°/ de la Mutualité des travailleurs indépendants de la Touraine, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CC

civ2

61372285cd580146773fdf85

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Giovanni X..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1993 par cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Rosa X... née Y..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ2

61372305cd580146774046cb

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Christophe F..., demeurant ..., 4°/ de Mme Marie, Gabrielle, Sylvie A..., épouse XW..., demeurant ..., Kent BR 3 5 UJ, UK Angleterre, 5°/ de Mme Patricia H..., épouse M..., demeurant ..., 6°/

Source officielle
CC

civ2

61372253cd580146773fc0e2

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Sainte-Rose, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat du FGVAT, de

Source officielle
CC

comm

613720cccd580146773ee7cd

Cassation

23 février 1988

23 février 1988

Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de la SCI Construction Terra Rossa

Source officielle
CC

civ1

613723a3cd5801467740c58d

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Christophe Bidan, domicilié 2, rue Jacques Brel, ZC du Plénéo, 56100 Lorient, agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la continuation de la société C de F industrie, 3 / M.

Source officielle
CC

civ1

613723f9cd58014677410a3a

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

Christophe C..., demeurant 6, Côte du Thuit, 27700 Les Andelys, 11 / de M. B...

Source officielle
CC

civ2

613722adcd580146773fffc9

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Serge, Marc I..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de son fils mineur Nicolas, A..., Claude, demeurant Cité Val Plan, Bât 12, La Rose, 13013 Marseille, 8°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc2a

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Denise, Rose, Henriette B... veuve de Monsieur Paul, Gabriel E..., demeurant à Persan (Val d'Oise

Source officielle
CC

civ2

6137221dcd580146773fa5d5

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

G..., demeurant ..., agissant tant personnellement qu'ès qualités de la personne et des biens de ses enfants mineurs : - Christophe et Magali G..., 5 / Mme Chantal Y..., épouse E...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101037

Cassation

17 novembre 2010

17 novembre 2010

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Noël X... est décédé le 22 septembre 2000, laissant pour lui succéder son conjoint survivant, Mme Claude Y... et leurs deux enfants Philippe et Christophe

Source officielle
CC

civ1

61372118cd580146773f0ec4

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

demeurant ... à Brive (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1987 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur Gustave, Mathias X..., 2°/ Madame Adrienne, Rose

Source officielle
CC

civ3

613723d6cd5801467740ec92

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Serge Y..., demeurant ..., 2 / Mme Claudine Y..., épouse D..., demeurant ... les Roses

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Christophe Meleux, demeurant 5, rue de la Boule Rouge, 75009 Paris, 83 / de Mme Liliane Guillemenot, demeurant 28, allée des Lilas, 95440 Ecouen, 84 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723cacd5801467740e2fb

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosine E..., divorcée X..., demeurant à Nunue (Bora -Bora), BP 33,

Source officielle