demeurant à Pelissanne (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1986 par le conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence (section commerce), au profit du CENTRE DE FORMATION CCIREM

concombre, crème de cire concombre et cire or, sont des appellations commerciales de produits créés, fabriqués et vendus par LCM en 2004 et 2011 ; que les produits de la marque Charles Ney sont également

, EXECUTAIT DES TRAVAUX DANS UN LOCAL APPARTENANT A PEYREGNE LORSQUE LE MINEUR CHABAULT, PUPILLE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE DE LOIR-ET-CHER, PLACE EN NOURRICE CHEZ BERTIN, RENVERSA UN BIDON DE CIRE

réparation et la maintenance des véhicules neufs ou d'occasion vendus par cette dernière ; que quelques mois après, la société Schmitz-France a créé, dans le secteur de la société Rialland, la société CIREF

ETAIT POURSUIVI POUR AVOIR REFUSE DE VENDRE A LA SOCIETE SAVECO UNE CERTAINE QUANTITE DE CIRE EN PATE "STARWAX" ; QUE LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR SUCCESSIVEMENT ECARTE LES ARGUMENTS DU PREVENU TIRES

Cirez, 3 ) du groupe "Los Ginos", 4 ) de M.

X..., ès qualités, n'assurent pas exactement les mêmes services que les cires mises en vente par les sociétés Guinot et Mary Cohr, que ces sociétés n'évoluent donc pas sur le même marché et ne sont donc

X... en qualité de représentant chargé de vendre des aspirateurs, cireuses et accessoires, produits dont le renouvellement n'est pas fréquent, et que cette considération n'était pas de nature à caractériser

X..., les 17 mai et 13 juin 1994, en règlement d'une facture en date du 28 juillet 1989 relative à une cireuse; Attendu que, pour déclarer prescrite en vertu de l'article 2272, alinéa 4 du Code civil

Y... le 18 décembre 1972 mais précisait que depuis le 1er septembre 2005, il était employé à la cire (injection de cire dans les corps creux du véhicule à l'aide d'un pistolet) dans une zone non exposée

Y..., demeurant 72, cité des Châlets, Cires-les-Mello (Oise), en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Creil (section commerce), au profit de la société AUXITRANS

son 5°, que ne peut être pratiqué que par des docteurs en médecine, conformément à l'article L. 372-1° du code de la santé publique, « Tous modes d'épilation, sauf les épilations à la pince ou à la cire

et au choix d'un poste de reclassement interne par la création d'une bourse interne de l'emploi, des offres de reclassement au personnel concerné sur les postes disponibles détectés au sein du groupe CIRE

mandataire liquidateur de la société Cotonnière d'Alsace les droits patrimoniaux attachés à la collection de dessins que cette dernière exploitait, a constaté que la société Lingetoile vendait une toile cirée

et au choix d'un poste de reclassement interne par la création d'une bourse interne de l'emploi, des offres de reclassement au personnel concerné sur les postes disponibles détectés au sein du groupe CIRE

et au choix d'un poste de reclassement interne par la création d'une bourse interne de l'emploi, des offres de reclassement au personnel concerné sur les postes disponibles détectés au sein du groupe CIRE

et au choix d'un poste de reclassement interne par la création d'une bourse interne de l'emploi, des offres de reclassement au personnel concerné sur les postes disponibles détectés au sein du groupe CIRE

novembre 1994 ; qu'en tête de cet accord les parties exposaient que « la société Doctora SARL a eu l'idée d'appliquer une formule existante (le Septivon) au traitement des bouchons de cire