grief à l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 4 septembre 2009), de rejeter l'ensemble des demandes des consorts X... tendant à voir engager la responsabilité contractuelle de la clinique Sainte-Clotilde

Clotilde, - Y... Nadine, épouse Z..., - A...

change acceptées et avalisées par le directeur de l'agence de la Caisse de Crédit mutuel d'Issy-les-Moulineaux (la Caisse) qu'elles avaient tirées sur une autre société du même groupe, la société Clotilde

héritiers qui ont sollicité, à leur profit, le bénéfice de l'attribution préférentielle ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 avril 1998) d'avoir débouté Mmes Marie-Clotilde

reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, d'abord, que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain que la cour d'appel (Saint-Denis de la Réunion, 17 mars 2006) a constaté que l'acte suivant lequel

devant la chambre de l'instruction, saisie de l'appel d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention rejetant une demande de mise en liberté, le moyen tiré de l'irrégularité de l'acte par lequel

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., épouse Y..., demeurant les Olympiades IV, ..., appartement 4, Le Moufia, 97490 Sainte-Clotilde

Jean-Marc X..., demeurant ..., 97490 Sainte-Clotilde, 2°/ la société civile immobilière du Soleil, ayant son siège social ..., 97490 Sainte-Clotilde, agissant poursuites et diligences de son représentant

au paiement de diverses sommes à ce titre, alors, selon le moyen : 1°/ que les enseignants des établissements du second degré qui ne peuvent assurer leur service au sein de l'établissement dans lequel

CONVENTION PASSEE ENTRE LES PARTIES, LORSQUE LA DUREE NORMALE D'HOSPITALISATION FIXEE PAR LE BAREME ANNEXE POUR CHAQUE CATEGORIE D'INTERVENTION CHIRURGICALE DEVAIT ETRE DEPASSEE, LA CLINIQUE SAINTE CLOTILDE

Jean-François X..., demeurant ... à La Bretagne, Sainte-Clotilde (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (Chambre sociale), au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Céline Y..., demeurant les Calebassiers IV, appt 811 à Sainte-Clotilde

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle de préfabrication (SIP), dont le siège social est 131, route des deux Canons à Saint-Clotilde

Jean-Yves X..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2016 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Clotilde Y.

Louis, Léonel Z..., demeurant ..., 5 / M. Jean-Claude Z..., demeurant ..., 6 / M. Paul, Augustin Z..., demeurant ...

Attendu que les époux de X... de Y... s'étaient portés candidats, pour la prise en location gérance par l'intermédiaire d'une société en cours de constitution, d'une station service Esso à Sainte-Clotilde

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le directeur de l'action sanitaire et sociale départementale (DASSD) de la Réunion, Aide à l'enfance, dont les bureaux sont à Sainte-Clotilde

Teddy Dominique X... une parcelle de terrain, cadastrée HT 131 ZAC d'Anjou, d'une superficie de 1480 m2 située 9 rue d'Anjou, Moufia, à Sainte Clotilde (97400), pour un prix total de 1.776.000 euros, dont