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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a2cd580146774273d6
18 septembre 2007
ainsi de façon imprudente et fautive pris un risque vital en prolongeant cette intervention de près de deux heures, rendant irréversible l'évolution de l'état de choc hémorragique compliqué d'une coagulation
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110168
7 mars 2018
interventions chirurgicales multiples (4 arthroscopies, 2 ménisectomies à ciel ouvert), une dizaine d'infiltrations et 3 injections de visco supplémentation, - Que le staphylocoque warneri qui est à coagulase
613725e4cd58014677421591
29 mai 2001
la patiente , le choix initial d'un traitement médical et les transferts successifs en service de réanimation, puis au bloc opératoire, ont entraîné des pertes de temps et que les troubles de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2017:C110168
15 mars 2017
faisait valoir que l'indication d'embolisation n'avait pas été conforme s'agissant d'une patiente à l'état tensionnel instable et qui avait débuté des troubles de la coagulation
61372154cd580146773f2e21
16 octobre 1990
décret du 10 juillet 1963 ; qu'un décret du 22 février 1982, pris en Conseil d'Etat, a abrogé l'article 8 précité et a défini le yaourt comme du "lait fermenté frais" ne devant faire l'objet, après coagulation
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200781
15 avril 2010
, l'inefficacité de tous les traitements chirurgicaux et médicaux (apport de différents facteurs de coagulation) fait évoquer, a posteriori, le diagnostic d'embolie amniotique.
60794cd79ba5988459c4730f
16 juin 1998
l'arrêt attaqué, retenant qu'elle avait été victime d'une infection utérine nosocomiale lors de son accouchement avec péritonite généralisée compliquée d'une septicémie, puis d'un choc septique avec coagulation
ECLI:FR:CCASS:2010:C100888
14 octobre 2010
souverainement la teneur du rapport d'expertise, a motivé sa décision en faisant siennes les constatations de l'expert selon lesquelles les salicylés, déconseillés en raison de la perturbation de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2014:C100398
9 avril 2014
diagnostic en fonction des symptômes connus, en prescrivant, dès le 19 septembre 2005, une mammographie et une échographie pelvienne, en réalisant un frottis vaginal et en sollicitant un bilan de coagulation
6079a8ca9ba5988459c4ef44
13 novembre 2002
conséquences loco-régionales du traumatisme obstétrical et non sur les risques majeurs, à savoir la possibilité d'extension rapide de l'hématome superficiel avec apparition de troubles secondaires de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2010:C100112
28 janvier 2010
l'analyse des examens complémentaires a permis d'écarter la responsabilité de la maladie sarcoïdique dans le handicap neurologique de Vincent mais a mis en évidence chez la mère deux anomalies de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2010:CR06268
3 novembre 2010
élément en ce sens ne lui a été donné lorsqu'il a pris des nouvelles de Mme X... par téléphone, à 18 h 30 ; qu'il ne peut être reproché aux deux médecins l'absence de prise en compte des troubles de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2017:C110487
5 juillet 2017
diagnostics ont été correctement établis et les soins appliqués de façon consciencieuse et conforme aux données de la science pour l'époque ; la seule réserve est l'absence de contrôle du bilan de coagulation
ECLI:FR:CCASS:2010:C200507
25 février 2010
proprement maternel, et qui pour la moitié de leur constitution proviennent du père et que c'est son caractère à la fois extérieur et paternel qui intervient dans les conséquences brutales sur la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2016:C110065
24 février 2016
l'existence de pressions ou de suggestions n'est pas prouvée ; que le changement de bénéficiaire a été effectué à l'issue d'une hospitalisation en raison d'un déficit chronique de fer et de facteurs de coagulation
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00383
7 juillet 2020
Les problèmes de coagulation de la colle se répétant, la société Inoteb a été contrainte d'arrêter les essais sur les patients le 5 juillet 2002, et de procéder à des investigations pour trouver la cause
ECLI:FR:CCASS:2017:C100175
8 février 2017
. - Lors de l'hospitalisation du 16 au 27 juillet 2007, Monsieur [E] a présenté une bactériémie à staphylocoque coagulase négatif et une infection sur drain de redons à escherichia cooli.
ECLI:FR:CCASS:2009:C100241
5 mars 2009
psychologique, à la présence du virus de l'hépatite C ; qu'il a indiqué que, le 11 décembre 1984, Mme X... avait subi une césarienne et qu'en raison de l'importance de l'hémorragie et des troubles de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01117
30 mai 2017
sous-jacente d'origine génétique pouvant expliquer un retard de développement psychomoteur, a relevé l'absence de fracture, d'événement traumatique notable connu des parents et de troubles de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2020:C110175
25 mars 2020
fibrillation auriculaire ont déjà un risque important d'accident vasculaire cérébral et qu'une intervention sous anesthésie peut considérablement augmenter ce risque par une modification des facteurs de coagulation
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