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37 résultats pour « Corinne LE FLOCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300060

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Les fermettes ne pouvant reprendre ces efforts se sont déformées présentant des flèches importantes et pour certaines se sont rompues.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11002

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

B... notamment en charge de l'organisation a donc invité tout le personnel à une réunion de coordination le 06 décembre 2012.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210260

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

[Localité 2]' site 'carrefour supply chain' versé aux débats par l'employeur, bien qu'en petits caractères, met en évidence les emplacements des quais de chargement et des flèches

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200685

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Mme X... demande à la cour de supprimer l'astreinte la concernant et de condamner le syndicat à réaliser les travaux au vu des devis Corvaisier et SNPR, avec la coordination du maître d'oeuvre Lithek,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00984

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Y..., conseiller, avis ayant été donné à la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300146

Cassation

28 janvier 2009

28 janvier 2009

d'un travail inquiétant ; qu'il ressort en outre du rapport de visite du 30 juin 2003, que le bureau d'études avait déjà signalé que l'état du plancher ne pouvait supporter un ajout de matériaux pour corriger

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01095

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Remeniéras, conseiller, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301240

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

François, notaire à la Flèche, ce contrat stipule clairement que les terres et bâtiments d'exploitation sont données à bail moyennant un fermage et que les bâtiments d'habitation sont loués conformément

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110002

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Mme Duval-Arnould, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société SGA, de la SCP Colin-Stoclet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10892

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

26 avril 2017, vous avez passé une 1ère visite médicale de reprise : le Docteur [A] [X] vous a déclaré inapte au poste de chef de chantier, à la conduite d'engins, au port de charges, aux postures fléchies

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00562

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

(pages 112 à 114) ; les deux solutions de reprises proposées par l'expert le démontrent également ; en effet, l'expert relève notamment : - « manque de longueur suffisante de flèche de la grue pour effectuer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101119

Cassation

14 octobre 2015

14 octobre 2015

2006 : le cautionnement signé par Monsieur X... comporte un chiffre rayé (il écrit 165 000 euros au lieu de 65 000 euros), cette correction a été expressément signée par lui et la mention en chiffre corrigée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00487

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

télescopique à quatre expansions dont la sortie devait être proportionnelle et étaient gérés par une unique centrale hydraulique générale ; qu'il en résulte que la conception d'ensemble des portiques et la coordination

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00881

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Pour autant, l'organigramme versé aux débats est incomplet (ne mentionne pas tous les noms des personnes concernées) et comporte des flèches dans tous les sens.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300627

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

E..., concluant (p. 28) que les désordres généralisés affectant le parquet collé tant au rez-de-chaussée qu'à l'étage rendaient l'ouvrage impropre à sa destination, dès lors que la flèche du tuilage était

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100024

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Alejandro B..., ès qualités, de l'organisme Osakidetza de Barakaldo Vizcaya et de l'organisme Osakidetza de San Sébastian Guipuzcoa, de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de la société Aqualand, l'avis

Source officielle
CC

cr

61372605cd5801467742258f

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

lecteur normalement intelligent et attentif de comprendre qu'il n'est pas nécessairement le gagnant du lot mis en jeu ; qu'en l'espèce, la carte de jeu comportait un emplacement matérialisé par une flèche

Source officielle

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