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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300060
12 janvier 2010
Les fermettes ne pouvant reprendre ces efforts se sont déformées présentant des flèches importantes et pour certaines se sont rompues.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11002
12 septembre 2018
B... notamment en charge de l'organisation a donc invité tout le personnel à une réunion de coordination le 06 décembre 2012.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210260
12 mai 2021
[Localité 2]' site 'carrefour supply chain' versé aux débats par l'employeur, bien qu'en petits caractères, met en évidence les emplacements des quais de chargement et des flèches
ECLI:FR:CCASS:2018:C200685
17 mai 2018
Mme X... demande à la cour de supprimer l'astreinte la concernant et de condamner le syndicat à réaliser les travaux au vu des devis Corvaisier et SNPR, avec la coordination du maître d'oeuvre Lithek,
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00984
28 juin 2017
Y..., conseiller, avis ayant été donné à la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C300146
28 janvier 2009
d'un travail inquiétant ; qu'il ressort en outre du rapport de visite du 30 juin 2003, que le bureau d'études avait déjà signalé que l'état du plancher ne pouvait supporter un ajout de matériaux pour corriger
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01095
13 décembre 2016
Remeniéras, conseiller, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2013:C301240
30 octobre 2013
François, notaire à la Flèche, ce contrat stipule clairement que les terres et bâtiments d'exploitation sont données à bail moyennant un fermage et que les bâtiments d'habitation sont loués conformément
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110002
8 janvier 2020
Mme Duval-Arnould, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société SGA, de la SCP Colin-Stoclet
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10892
26 octobre 2022
26 avril 2017, vous avez passé une 1ère visite médicale de reprise : le Docteur [A] [X] vous a déclaré inapte au poste de chef de chantier, à la conduite d'engins, au port de charges, aux postures fléchies
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00562
20 juin 2018
(pages 112 à 114) ; les deux solutions de reprises proposées par l'expert le démontrent également ; en effet, l'expert relève notamment : - « manque de longueur suffisante de flèche de la grue pour effectuer
ECLI:FR:CCASS:2015:C101119
14 octobre 2015
2006 : le cautionnement signé par Monsieur X... comporte un chiffre rayé (il écrit 165 000 euros au lieu de 65 000 euros), cette correction a été expressément signée par lui et la mention en chiffre corrigée
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00487
10 mai 2012
télescopique à quatre expansions dont la sortie devait être proportionnelle et étaient gérés par une unique centrale hydraulique générale ; qu'il en résulte que la conception d'ensemble des portiques et la coordination
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00881
18 mai 2017
Pour autant, l'organigramme versé aux débats est incomplet (ne mentionne pas tous les noms des personnes concernées) et comporte des flèches dans tous les sens.
ECLI:FR:CCASS:2020:C300627
23 septembre 2020
E..., concluant (p. 28) que les désordres généralisés affectant le parquet collé tant au rez-de-chaussée qu'à l'étage rendaient l'ouvrage impropre à sa destination, dès lors que la flèche du tuilage était
ECLI:FR:CCASS:2019:C100024
9 janvier 2019
Alejandro B..., ès qualités, de l'organisme Osakidetza de Barakaldo Vizcaya et de l'organisme Osakidetza de San Sébastian Guipuzcoa, de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de la société Aqualand, l'avis
cr
61372605cd5801467742258f
14 septembre 1999
lecteur normalement intelligent et attentif de comprendre qu'il n'est pas nécessairement le gagnant du lot mis en jeu ; qu'en l'espèce, la carte de jeu comportait un emplacement matérialisé par une flèche
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