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263 résultats pour « Corinne LE FLOCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60f

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

demeurant ... 75008 PARIS représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Corinne LE FLOCH, avocat au barreau de PARIS, toque : B1167 Société HUGO & CIE prise en la personne

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096e83ea7c8c1120dd95c

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

HUMENSIS HUMENSIS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Corinne LE FLOCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B1167 Copies délivrées le : - Maître MOULLE-BERTEAUX #P14 (ccc) - Maître

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616260378672d229b8816365

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Philippe LEPOITTEVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0602 INTIME Monsieur [J] [X] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890fb

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

exercice domicilié ès qualités au siège 331 Ancienne Route de Chartres B.P. 113 45770 SARAN CEDEX représentée par la SCP LAVAL-CROZE-CISSOKO, avocats au barreau d'ORLEANS substituée par Me Corinne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162700818eff35429d864fd

Appel

6 novembre 2013

6 novembre 2013

B412, substituant Me Anne BOISSARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0412 SA GAUMONT prise en la personne de représentant légal [Adresse 7] [Localité 8] Représentée et assistée de Me Corinne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162822d7a007b88ee15666d

Appel

15 octobre 2010

15 octobre 2010

CULTURE PRESS prise en la personne de son gérant, ayant son siège [Adresse 4], représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Maître Corinne LE FLOCH, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61630e52da3e3d3066036776

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

CULTURE PRESS prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 4], représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Maître Corinne LE FLOCH

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61634d001c666ce2d9a48d62

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 4], [Localité 11] dont les domiciles sont élus en l'étude de Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistées de Me Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873e6

Appel

25 novembre 2004

25 novembre 2004

Nä du dossier 19189 Rep/assistant : Me Yves COURSIN avocat au barreau de PARIS (C.322) Laurence X... ... par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - Nä du dossier 230228 Rep/assistant : Me Corinne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6440d822e704a005d1ed70ef

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Corinne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

602260b3fc5ba42f645b3dee

Appel

2 février 2021

2 février 2021

domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Corinne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69d89326cdc6046d47bbdeb1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 798 547 006, Dont le siège social est situé [Adresse 6] [Localité 8] Représentée et assistée de Me Corinne

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163231f3dbed56e5e2c2fbd

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentées par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N° du dossier 290668 rep/assistant : Me Corinne

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163231f3dbed56e5e2c2fbe

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentées par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N° du dossier 290668 rep/assistant : Me Corinne

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54ffb

Cassation

1 décembre 1971

1 décembre 1971

QUI LUI A LOUE UNE GRUE, D'UNE FORCE DE VINGT TONNES, ET LE GRUTIER FLOCH, CHARGE DE LA FAIRE FONCTIONNER ; QU'AU JOUR CONVENU, LE CONTREMAITRE JEANNES ET L'OUVRIER GUTIN PREPOSES DE LA SOCIETE GUEGUEN

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c1

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

à prendre dans le cadre de la participation des salariés d'Aluminium Dunkerque et de Mecanhydro et en particulier en n'ayant pas prévu d'essai préalable des vérins de manoeuvre de la flèche en n'ayant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300318

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

Boyer, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Duic Floch architectes et de la société Mutuelle des architectes français, de la SCP L.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65e6c3b76945f10008b05791

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

CORIN S.A.S. CAMA S.A.S. CEPAC FONCIERE S.A.S. CORIN ASSET MANGEMENT S.A.S. MERCIALYS S.A.R.L. TRAVAUX ETANCHEITE CORSE S.A. SMA S.A.S.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT02660_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

D A, représentés par Me Le Floch, ont informé la cour de l'erreur matérielle entachant cet arrêt du 13 octobre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4db

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia LE FLOCH, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier En présence lors des débats de : Monsieur le Procureur général près la

Source officielle

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