titre de la reprise de la dalle de terrasse en béton et de la réfection de la clôture endommagée ; AUX MOTIFS QUE « selon le bail, le preneur reçoit les lieux dans leur état au moment de l'entrée en

façon pas prévus pour assurer une telle mission de rigidification de la dalle haute en béton... ; - sur le plan structurel, les caractéristiques mécaniques des bétons de cette dalle sont faibles, c'est-à-dire

Je constate que le nécessaire en vue du coulage de la dalle est approvisionné sur le chantier.

en béton sur un remblai, la couverture de cette dalle par la pose collée de carreaux, la pose de margelles et de balustres, fournis par la société Comasud, exerçant sous l'enseigne Point P Provence ;

en béton, construite selon lui en 1989 ; que concernant cette dalle en béton, les prévenus se sont contentés de produire des factures de matériaux ; que la photographie prise par les services de la direction

de béton, gros ouvrages et parties communes, constituent des troubles qui, en raison de leur importance, de leur étendue et de l'atteinte aux parties communes de l'immeuble, ont causé au syndicat des

; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Claudio Z... coupable du délit d'atteinte involontaire à l'intégrité corporelle d'autrui ; "aux motifs que "l'insuffisance de la fixation de la plaque en béton

X... une maison d'habitation ; qu'ayant, à l'occasion de la création d'une mezzanine, découvert des fissures anormales entre la poutre et le béton, le mur de refends et la dalle en allège, ils ont assigné

qu'il résulte de l'état d'avancement du chantier décrit dans le compte rendu n 35 de la réunion de chantier du 12 décembre 1990, lors de laquelle a été faite la proposition de l'entreprise, que les dalles

X..., concessionnaire du caveau, et la société Marbrerie Floury (la société), venue aux droits de l'entreprise qui avait posé la dalle ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique

se reporter à sa motivation pour en comprendre le sens, et que M. et Mme X... ayant demandé dans l'instance initiale la démolition des ouvrages que M. et Mme Z... avaient édifiés sur le dessus de la dalle

construction de l'immeuble étaient exclus de la garantie ; que les travaux de réfection comprenaient pour partie la réalisation de costières contre le rocher afin de rendre conforme aux règles de l'art la dalle

acquéreurs soutiennent avoir fait de l'existence de dalles béton à tous les niveaux un élément déterminant de leur consentement, estimant que la mention « dalle béton » retranscrit cette exigence ; que

notariés des 22 janvier et 29 novembre 1991, elle avait vendu des lots immobiliers qu'elle détenait à l'Office public d'HLM de la ville d'Alès (l'Office), en paiement de sa part dans la construction d'une dalle

que cette dalle, prenant sur chacune des parcelles AP n° [Cadastre 1] et AP n° [Cadastre 2], dépend pour moitié de chacun des deux immeubles ; que le titre de la société [Adresse 2] comprend une clause

[T] fait grief à l'arrêt d'ordonner la démolition des mobil-homes, modules, abris, dalles et plateformes en béton, zone de stockage et containers, l'enlèvement de la caravane, des objets mobiliers et des

De plus, l'expert judiciaire a reçu mission de vérifier la résistance de la dalle par rapport aux contraintes imposées par le CCTP.

unique, pris en ses diverses branches, tel qu'exposé en annexe : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 2 mars 1990), que les époux Z..., estimant que l'empiétement sur leur terrain d'une dalle