mission que ce dernier lui avait présentée lors du premier voyage comme consistant dans le transport de marchandises dont Michel X... avait perçu immédiatement la nature ; qu'" André m'avait dit que je devais

X..., ingénieur-conseil, se réservant la maîtrise d'oeuvre de l'opération ; qu'ils ont confié la fourniture et la pose des menuiseries extérieures à la société Jacquet et Devaux, laquelle s'est approvisionnée

Michel Y... a aussi fait état d'accords de la compagnie pour des crédits de financement, mais ne prouve pas ces accords ; qu'il déclare pourtant au juge d'instruction " pour moi, ça allait de soi que je devais

Y..., le 21 mai 2002, un contrat de location de taxi moyennant le paiement d'une redevance de 990 euros par décade ; que le 9 octobre 2003, ce dernier a mis fin à ce contrat en raison de la cession de

A..., laquelle avait dévalé une pente alors que M. Z... y chargeait des bottes de foin ; que M.

[J], laquelle a dévalé une pente pour s'immobiliser sur la voie ferrée. 3. M.

Z... , épouse X..., domiciliée [...] , contre l'ordonnance rendue le 2 mai 2017 par le premier président de la cour d'appel d'Amiens, dans le litige l'opposant à la société Devaux-Guilluy, société d'exercice

Z..., qui a dévalé une pente alors que M. X... y chargeait des bottes de foin ; que Mme Julie A..., son compagnon, M. Y..., et ses parents, Mme Anne-Marie A... et M. Pierre A..., ont assigné M.

affectant le talus situé entre les bâtiments B et C, l'arrêt retient que l'engazonnement n'a pas subsisté, que des blocs de rochers sont désormais apparents et en situation dangereuse pour être prêts à dévaler

D..., qui a dévalé une pente alors que M. Q... y chargeait des bottes de foin. 2. M.

Ils nous ont dit : "Si vous n'arrêtez pas de travailler, on va tuer quelqu'un", et Mme C... déclarait : "Je devais nettoyer ces locaux et j'étais accompagnée par M. B..., mon inspecteur.

pourvoi n° P 20-17.227 contre le jugement rendu le 2 juillet 2020 par le tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant à la société Devaud

[I], laquelle a dévalé une pente pour s'immobiliser sur la voie ferrée. Plusieurs passagers, dont Mme [E] et Mme [M], ont été blessés dans l'accident. 3.

définissant des feuilles de papier rectangulaires, dont la largeur est transversale et la longueur longitudinale, le boîtier comportant un orifice de distribution, par lequel la bande de papier est dévidée

X... a conclu avec la société Supplay, entreprise de travail temporaire, un contrat de mission, qui a reçu exécution du 29 juin au 30 octobre 1987, en qualité de chef de chantier à l'entreprise Devaux

chauffeur routier, expressément invoqué dans les conclusions d'appel du prévenu, que, contraint de placer un fil de fer dans le limiteur de vitesse de son véhicule, il "savai(t) pertinemment qu'(il) devai

façon, grâce aux 2 crochets scellés dans le béton" ; qu'il a déclaré successivement au magistrat instructeur : "- le 6 décembre 1982 : "en aucun cas, ces documents (techniques) ne prévoyaient que je devais

à l'intersection formée par les deux chemins, je suis entrée en collision avec un vélomoteur qui circulait chemin des Salles en direction du centre ville de Vence; au moment de la collision, je devais