[I], né le 15 août 2000 à Diego-Suarez (Madagascar), a été adopté le 7 juillet 2009 par Mme [T], de nationalité malgache, selon une déclaration auprès de l'officier d'état civil de la commune de Diego-Suarez

1994) que Mme Y... était salariée du magasin Prisunic, lequel était soumis à la convention collective des magasins populaires; qu'à compter du 1er mars 1988, le magasin a été repris par la société Dinamo

employée depuis le 18 décembre 1968 par le magasin Prisunic, lequel était soumis à la convention collective des magasins populaires; qu'à compter du 1er mars 1988, le magasin a été repris par la société Dinamo

, jusqu'au 1er mars 1988, salariée du magasin Prisunic, lequel était soumis à la convention collective des magasins populaires; qu'à compter du 1er mars 1988, le magasin a été repris par la société Dinamo

À compter du 15 juillet 2015, il a été promu directeur régional par la société MHD Moët Hennessy Diageo venant aux droits de la société Sovedi. 2.

. ; que l'une et l'autre ont relevé que l'enfant associait les termes "ding-dung-dong" aux scènes de masturbation qu'elle rapportait ; que lors de son examen génital par le Pr B..., Alexandra a laissé

Salvatore, - LA SOCIETE DIEGO CALI, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 20 juin 2006, qui, pour pollution marine, a condamné le premier, à 400 000 euros d'amende

Diégo Y..., témoin assisté ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 185 du code de procédure pénale ; Vu les articles 82, 137-4 et 185 du code

acte du 23 mars 2012, la société Banque populaire Lorraine Champagne, aux droits de laquelle est venue la société Banque populaire Alsace-Lorraine Champagne (la banque), a consenti à la société Planet Dino

à Tanambae, Diego-Suarez, sur la déclaration d'une sage-femme qui a signé le registre ; qu'il énonce, ensuite, qu'il résulte des vérifications effectuées par les services consulaires français à Madagascar

deux leur siège [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° H 20-23.523 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2020 par la cour d'appel de Cayenne (chambre civile), dans le litige les opposant à la société Dilo

.., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) du Petit Mousse, venant aux droits de la SCI Coet Digo

celui de la société CFC, connue pour ses produits en molleton, et en commercialisant notamment un modèle présentant d'importantes ressemblances avec le modèle emblématique de cette dernière, le modèle "Diego

conditions d'utilisation des engins nautiques au moment de la location ; que l'article 3 du décret n° 66-155 du 14 mars 1966 dispose que sont considérés comme navires à moteur tous les engins, canots, dinghies

ces régularisations" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Christian X... est poursuivi, en sa qualité de président du conseil d'administration de la société Dinor

motifs, excès de pouvoir ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe K... à verser à certaines des parties civiles des dommages et intérêts au titre de leur préjudice moral ; "aux motifs que " Diego

des parties civiles, Virginie Der V..., Ivana D..., Jacqueline E..., Angèle F... et Pierre G... avaient été rejetés par un précédent arrêt de la Cour de cassation et, d'autre part, les parties civiles Diego

ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (METZ, 15 NOVEMBRE 1983) QUE LA CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS DE NEUFGRANGE A DONNE BAIL A LA SOCIETE SCHMITT, AUX DROITS DE LAQUELLE EST LA SOCIETE JULIEN BLUM "DISGROS