construire, lorsque les travaux n'ont pas pour effet une modification de la destination de l'immeuble ; qu'en l'espèce l'immeuble était à usage d'habitation, de sorte que, pour l'aménagement du studio en duplex

et Mme Jean-Paul X... sont respectivement nu-propriétaire et usufruitiers d'un lot n° 20 constitué par un appartement en duplex sis au 7ème étage, prolongé par une terrasse formant toit du 6ème étage,

dépositaire ; ainsi le croissant de lune en forme de C entourant la bouteille de vodka est-il le logo de la maison Castel, les deux bouteilles superposées entourées de deux halos évoquent-elles "Le Duplex

[K] a acheté un appartement duplex dont la livraison, prévue au cours du second trimestre de l'année 2005, est intervenue par remise des clés le 13 juin 2006 ; qu'après expertises relatives à l'inachèvement

- Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 juin 1991), que, propriétaire d'un lot comprenant un appartement en duplex aux cinquième et sixième étages d'un immeuble en copropriété

Antoine X... et M. et Mme Jean-Paul X... sont respectivement nu-propriétaire et usufruitiers d'un lot n° 20 constitué par un appartement en duplex sis au 7e étage, prolongé par une terrasse formant toit

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 octobre 2001), que M. et Mme X..., propriétaires de lots dans un immeuble en copropriété, notamment du lot n° 8, correspondant à un appartement en duplex

cédés à M. et Mme [C] qui ont procédé à une division de l'un d'eux en deux lots constitués de combles ; que M. et Mme [C] ont transformé leur appartement situé au cinquième étage de l'immeuble en un duplex

droits de mutation réduits en application des dispositions de l'article 1115 du code général des impôts ; qu'elle a dans le temps imparti revendu ces immeubles à deux SCI, la SCI Portimserviez et la SCI Duplaa

d'opérateur de prise de vue par la société France Télévisions ; qu'une mise à pied disciplinaire de quinze jours lui a été notifiée le 3 août 2015, pour avoir refusé le 29 juin précédent d'effectuer un duplex

qu'ayant acquis en 1985, au troisième étage d'un immeuble en copropriété, le lot n° 248, issu de la division opérée en 1966, par un acte modificatif du règlement de copropriété, d'un ancien lot n° 12 "en duplex

cession de parts au gérant de la SCI Duplo ; que le 20 avril 2010 M.

des Iles, un bail commercial en vue de l'exploitation d'un fonds de commerce de restauration ; que par acte du 18 octobre 2000, la société Brasserie des Iles a cédé son fonds de commerce à la société Duplat

la promotion et la vente étaient réalisées par la société Financière Barbatre (le promoteur-vendeur) ; qu'après avoir, par un contrat préliminaire du 5 septembre 2006, réservé un appartement en duplex

gérants pour faute commise dans l'accomplissement de leur mandat ; que, partant, la cour d'appel ne pouvait écarter le grief tiré de l'occupation gratuite par la gérante depuis plus de trois ans d'un duplex

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers Duplan, société à responsabilité limitée, dont le siège est

ainsi que « le seul document sur lequel une cuisine aménageable en duplex est mentionnée relativement aux lots de M.

O... et la SCI Duplo soutiennent quant à eux que M.