instance de Paris, au profit : 1°/ de l'Association des déficients visuels, dont le siège est ..., 2°/ du Crédit lyonnais, dont le siège est ..., 3°/ de la Banque nationale de Paris (BNP), agence Dupleix

installateur et la garantie de la société Préservatrice foncière, assureur prétendu de celui-ci ; que l'arrêt attaqué (Amiens, 29 octobre 1996) a décidé que la société PFA était tenue de garantir la société Duplessy

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement déféré, rendu en dernier ressort, que le 16 octobre 2003, la Société de distribution Dupleix

branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Rouen, 7 novembre 1985) que, selon un connaissement émis par la Compagnie maritime des chargeurs réunis (CMCR) le 7 janvier 1976, le navire " Dupleix

qui indiquait n'avoir "pas relevé de non-conformité avec la réglementation", alors que, dans l'instance introduite par Mlle X..., l'appartement de celle-ci au-dessous de deux appartements réunis en dupleix

cassation d'un arrêt rendu le 13 août 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Copie flash, société à responsabilité limitée, dont le siège est 7, place Dupleix

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme Duplaix immobilier, dont le siège social est ...

d'appel de Rennes (chambre des expropriations), au profit du DEPARTEMENT DU FINISTERE, représenté par le PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, domicilié à Quimper (Finistère), hôtel du département, boulevard Dupleix

B..., - SARTRE-DUPLESSIS, demeurant ..., 8°/ de la SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DEPARTEMENT DE L'ISERE (SADI), dont le siège est à la Préfecture de l'Isère, ..., 9°/ de M.

Mohamed YR..., demeurant 11, Duplessis Deville à Saint-Etienne (Loire), 70°) M. Jean-Pierre YZ..., demeurant ... à La Grand Croix (Loire), 71°) M.

Dupleix, défendeurs à la cassation ; La SCI Société d'études de construction de l'Allier a formé, par un mémoire déposé au greffe le 11 janvier 1995, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La

L'AUVERGNE, A, AMENAGEANT UNE ZUP, CREE UN CENTRE A USAGE COMMERCIAL FORMANT UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN COPROPRIETE ; QUE LE REGLEMENT A DEFINI PAR LOT LA NATURE DES COMMERCES A EXPLOITER ; QUE LA SOCIETE DUPLAIX

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI STATUE SUR L'INDEMNITE DUE A DUPERRIER A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DE LA COMMUNE DE

, conseiller référendaire, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, avocat de Mme Duperrier

Mohamed ZX..., demeurant 11, Duplessis Deville à Saint-Etienne (Loire), 70°) M. Jean-Pierre YF..., demeurant ... à La Grand Croix (Loire), 71°) M.

Barbe délégués au tribunal de grande instance de Douai par ordonnance du premier président du 22 janvier 1991" en remplacement de "Mme Roussel, conseiller à la cour d'appel de Douai et Mme Duperrier...

résolution ; qu'il résulte des constatations mêmes de l'arrêt que le contrat de location financière litigieux obligeait le loueur à mettre à la disposition de la Confédération Nationale du Logement un dupli-copieur

B... a été engagé en qualité de responsable du service "internégatifs, traitement dupli et prises de vue" à compter du 9 juillet 1975 par la société Dahinden qui exploite un laboratoire de développement

I] [C], contre l'arrêt rendu le 9 avril 2015 par la cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige les opposant à la société Sanichauff conseil, anciennement dénommée Duplessy-Cliquot

PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : 1°) DE GALLE Bertrand, prévenu, LA SOCIETE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA), civilement responsable, 2°) DUPLESSIS