du 1er décembre 1992; qu'il a définitivement quitté la société Ede et Ruy le 31 août 1993 ; Sur le second moyen : Attendu que M.

Roc ", sont inapplicables au local Fitness qui constitue un bâtiment distinct de l'hôtel Eden Roc proprement dit, dès lors que le vocable Eden Roc recouvre l'ensemble du domaine de la S.A Hôtel du Cap-Eden

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 15 décembre 1999), que, le 27 octobre 1994, la société Eden

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 OCTOBRE 2025 La société Eden

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 JANVIER 2026 La société EDEIS

N..., domicilié [...] , [...], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Eden Roc, 2°/ à la société Eden Roc, société à responsabilité limitée, dont le siège est Hôtel Eden Roc, [...],

F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 21 OCTOBRE 2020 La société Eden

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 30 mars 2000), que la RATP a attribué le marché d'entretien de la ligne B du RER à la société Eden

"aux motifs que le prévenu a reconnu, qu'entre avril 1992 et mars 1993, il avait acquis successivement au moyen de sommes transitant sur le compte bancaire de son épouse un restaurant "Le Jardin d'Eden

Maurice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1998 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Editions La Dépêche (EDEP), société anonyme

]                     ; qu'en 1993, il a cédé son fonds de commerce à la société Edeler ; qu'à la suite de l'effondrement d'une pile maçonnée au sous-sol de l'immeuble en 1995, des désordres sont survenus

[H] a assigné la société MMA IARD, la société Eden coiff, Mme [F] et M.

Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Le Jardin étoilé, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                 , 2°/ à la société Eden

Le 10 octobre 2016, la société Edebex, se présentant en qualité de mandataire de la société Newshoot, a notifié à la société Renault que la société Loumanji était subrogée dans les droits de la société

L..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Eden Roc, 2°/ à la société Eden Roc, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation

domiciliés [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 6 avril 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), dans le litige les opposant à la société Banque Edel

Z..., X... et Y... se sont portés cautions solidaires de la société Eden gym, dont ils étaient respectivement gérant et associés, pour les engagements que cette société contractait en prenant à bail des

[Z], directeur général de la société Eden studio, s'est rendu acquéreur, au prix de 762 245 euros, d'une partie des actions détenues par M.