Attendu que l'UFC 38 fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à l'adjonction d'une mention désignant le bien acquis et son prix au comptant, alors, selon le moyen, que le contrat de crédit conclu

au 14 avril 1993, date du premier procès-verbal établi par la direction générale de la concurrence, de la consommation, de la répression des fraudes, la quasi totalité des ventes litigieuses était conclue

[F] [O] et que c'est en novembre 2005 "qu'[Z] a lancé cette chanson avec un bébé en couche-culotte qu'il avait imaginé (sans que l'on sache à qui "il" se rapporte) et

qu'elle n'avait pas été citée régulièrement, que, selon l'article 5 de la convention relative à l'entraide judiciaire en matière pénale entre les états membres de l'union européenne, chaque état membre envoie

La situation actuelle est surtout liée ri l'exaspération des différentes régularisations que FIDUCIAL EXPERTISE envoie directement à ses clients sans consulter les responsables directement chargés

L..., interprète en langue chinoise, qui a prêté le serment de l'article du code de procédure pénale et son concours chaque fois qu'il a été besoin.

veille de son départ avant 15. 00 sans faute, même pour les pays tel que le Danemark ;- Naturellement Jan me soumet ses notes de frais ; cela fait partie de mes tâches officieuses que j'ai toujours concédé

l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) le 31 juillet 2007 et enregistrée le 4 janvier 2008 en classes 16, 20 et 27, ainsi que sous les dénominations « Stick me up » et « [12] », a conclu

remboursements de frais qu'il avait lui-même avancés pour le compte de l'entreprise" (cf. arrêt attaqué, p. 4,5 considérant) ; "que Z... explique ainsi que le chèque de 8 654,82 francs, qui porte son endos

artificiel de l'exploitation de l'entreprise pour éviter de déclarer sa cessation de paiements" ; que "l'expert judiciaire B... a, quant à lui, écrit que les frais financiers, y compris des commissions d'endos

perçues en matière d'escompte commercial ou de découvert en compte ; les banques décomptent d'abord, à côté des agios d'escompte qui rémunèrent l'opération de crédit proprement dite, une commission d'endos

du gouvernement territorial, était l'un des administrateurs ; Que Roland B..., administrateur de la SEPH, dirigeait par ailleurs un bureau d'études, " pacifique sud consultant " (PCS), qui avait conclu

M... « ouais, ouais, je vais envoyer un chèque moi, il y a pas de problème » [ ] « tu envoies quoi toi ? », - Q... X... « moi j'ai envoyé 1 500 j'ai envoyé 1 500 », - Z...

entreprises ont, au demeurant, clairement fait ressortir que le sacrifice financier était nettement plus élevé que le coût d'une connexion dans un cybercafé et que les machines, pour en tenir compte, étaient conçues