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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
61372128cd580146773f1711
27 février 1990
27 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ERMANS, société à responsabilité limitée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110234
26 avril 2017
26 avril 2017
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Erwan
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01312
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Il en résulte que Monsieur Erwan X... n'avait pas la qualité de cadre dirigeant de la société.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201902
19 novembre 2009
19 novembre 2009
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la SCI Ercan s'est pourvue le 22 octobre 2008 en cassation
Source officielleciv3
60794cd79ba5988459c47326
25 novembre 1998
25 novembre 1998
ensemble l'article L. 421-3 du Code de l'urbanisme ; Attendu que, pour ordonner la démolition de l'abri de jardin construit sur la parcelle de terrain appartenant à la société civile immobilière Eriane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01126
21 juin 2017
21 juin 2017
Il a poursuivi en discutant du poste d'Erwan Y... (...)
Source officiellesoc
6137236bcd5801467740983c
1 mars 2000
1 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Erdan le Dauphin, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60135
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 29 novembre 2022, la SAS Buk Lament-Robillot, agissant au nom de la société Ouest ETA et de la société Erwan Flatres, a déclaré se désister du pourvoi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201237
28 juin 2012
28 juin 2012
du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Novalis, institut de prévoyance, et la Caisse nationale d'assurance vieillesse ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2011), qu'Erhan
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4efde
22 juin 1999
22 juin 1999
circonstances de la cause tels qu'ils ont été relatés dans le jugement déféré en un exposé que la Cour adopte, que les premiers juges ont déclarée fondée la prévention à l'encontre de Benoît Y... et Ercan
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90818
6 juillet 2023
6 juillet 2023
C], ayant la SARL Cabinet [G] [Z] pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Le Nôtre, ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon pour avocat à la Cour de cassation, la société Erwan
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200185
4 février 2010
4 février 2010
unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 septembre 2008), que sur une voie départementale, le véhicule conduit par Mme X... assurée par la société Axa France a heurté et blessé le jeune Erwan
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310255
11 mai 2022
11 mai 2022
DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2022 1°/ la société Carrefour Proximité France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 9], 2°/ la société Erine
Source officiellecr
édure suiviec/Antonello Z
6137269ccd5801467742700f
18 octobre 2005
18 octobre 2005
chacun des enfants 2.261,76 euros, - les préjudices économiques sont : à partir de cette base : * pour l'épouse 10.554,87 euros x 13,657 (franc de rente concernant l'épouse) = 144.147,86 euros, * pour Erwan
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edeca
6 décembre 1988
6 décembre 1988
(Bouches-du-Rhône), 3°/ Monsieur Z... de l'Union Départementale des Associations familiales de l'ESSONNE-UDAF, agissant en sa qualité d'administrateur ad'hoc du jeune Erwan X..., né le 30 octobre 1973
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300366
24 mars 2015
24 mars 2015
unique : Vu les articles 8 et 9 de la loi du 10 juillet 1965 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 juillet 2013), que la société Ziah, aujourd'hui en liquidation judiciaire ayant la société Erwan
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300510
12 mai 2015
12 mai 2015
a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 13 novembre 2013), que la SCI Mona Lisa a donné à bail à la société Méranda des locaux ; que la locataire a confié à la société Eria
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310235
26 mai 2016
26 mai 2016
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Norouest, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Erwann
Source officiellesoc
ée 1982 les incidents n'ont cessé de se multiplierc/Mme Y
6137210ccd580146773f08b6
2 mai 1989
2 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Annick Y..., demeurant à Murs Erigne, Les Ponts de Cé (Maine-et-Loire), 5, square des Dahlias, en cassation
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c6b5
10 mars 1986
10 mars 1986
Menager Strasbourg " se faisait livrer par son fournisseur Juvens, par l'intermédiaire de son entreprise fictive " Eriman Menager Paris " des marchandises moyennant paiement par traites escomptées par
Source officiellePage 2 sur 8
ERIANE
03/07/2026
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ERIAN COMPANY
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
31/03/2026
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ERIAN COMPANY
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selas GUERIN et associées prise en la personne de Me Hélène BRANCHU-BORD 1, avenue de Marhum - Résidence Paulmy - 64100 Bayonne .
13/03/2026
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ERIANI, Matteo, Joseph, Robert, ERIANI
19/02/2026
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DAHAK, Abel, Erian
28/01/2026
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