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332 résultats pour « Eric VINCENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721f2cd580146773f8f2e

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Eric J..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 58/ Mme Anne-Marie G... épouse J..., demeurant à Pessac (Gironde), ..., 68/ M.

Source officielle

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CC

cr

613725cecd58014677420abe

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

la famille habitait Hendaye et qu'elle partageait la même chambre que sa soeur, Jean-Marc X... la faisait sortir pour rester seul avec Delphine ; qu'elle confirmait que son beau-père était un homme violent

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742775d

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

Eric, partie civile , contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 2 juin 2005, qui a condamné le premier, pour mise en danger d'autrui, à 500 euros d'amende, l'a relaxé du chef

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425ebe

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me THOUIN-PALAT, de Me PARMENTIER et de la société civile professionnelle VINCENT

Source officielle
CC

civ2

à l'arrêt d'avoir débouté M. Y... de sa demandec/M. X

613720c4cd580146773ee3b2

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

X... et de la Mutuelle Saint-Christophe, de Me Vincent, avocat du préfet du Morbihan, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2e9c

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Xavier Y..., gérant de la société Legay Grammont (la société), descendu dans une cuve pour la nettoyer fut asphyxié par du gaz carbonique ; que son fils, Eric Y..., venu lui porter secours fut asphyxié

Source officielle
CC

soc

6137224ccd580146773fbcfd

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Eric X..., demeurant rue Fontaine de Lattes, Résidence Dom Bosco, Bat.

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247c8

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

à Eric Y... qui était aussitôt tombé à terre ; que Jonathan C..., ancien stagiaire de Bruno X..., avait vu celui-ci frapper violemment le père de Kenny qui était tombé à terre, et précisait qu'Eric Y.

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233a5

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER et les observations de la société civile professionnelle VINCENT

Source officielle
CC

cr

éesc/Fernand Y

613725aecd5801467741fba5

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me VINCENT

Source officielle
CC

comm

61372304cd5801467740462b

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

X... et de la société Ameublement Saint-Vincent, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b2c

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET et les observations de la société civile professionnelle VINCENT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01934

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Eric I..., 17°/ à M. Pascal J..., 18°/ à M. Vincent K..., 19°/ à Mme Véronique S...        , 20°/ à M. Pierre L..., 21°/ à M. Laurent M..., 22°/ à M.

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cd3

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

Source officielle
CC

civ2

6137216ecd580146773f3af0

Cassation

5 avril 1991

5 avril 1991

Eric Y..., régisseur en publicité, actuellement sans emploi, demeurant à La Courneuve (Seine-St-Denis), ..., 2°) Mme Josiane Y..., née X..., professeur, demeurant à Cagnes-Sur-Mer (Alpes-Maritimes),

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CC

civ2

613722c7cd58014677401578

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Vincent Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de M.

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CC

civ2

613722dacd580146774024cd

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de M.

Source officielle
CC

comm

613720fbcd580146773f0028

Cassation

10 juillet 1989

10 juillet 1989

DE LA PORTE, demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), ..., 3°/ de Monsieur Erik A..., demeurant à Paris (11e), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi les deux

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423374

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

Source officielle
CC

comm

61372335cd58014677406d7e

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M.

Source officielle