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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00384
9 mai 2018
9 mai 2018
Erick Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2013 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant
Source officielleciv1
613721c9cd580146773f74dc
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Maurice X. et son épouse ont réclamé un droit de visite sur leurs petites-filles Gwenael, Benoîte et Clémentine X., filles de leurs fils Erick X. ; Attendu que les époux Erick X. font grief à l'arrêt confirmatif
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301410
26 novembre 2013
26 novembre 2013
de délivrer au preneur la chose louée et d'entretenir cette chose en état de servir à l'usage pour lequel elle a été louée ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 juin 2012), que la société Erick
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00570
9 avril 2015
9 avril 2015
Sur l'implication d'Erick X... dans le détournement des marchandises, La SAS MÉTRO expose le process de gestion des stocks par les managers de rayon.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01019
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Erick et Serge X... se sont rendus cautions solidaires de deux prêts de 60 000 et 300 000 euros consentis par la société Banque française commerciale Océan indien (la banque) à la société Transit X...
Source officielleciv3
61372454cd58014677414977
26 octobre 2004
26 octobre 2004
en conséquence que la demande de cession du bail était devenue sans objet ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts Irène, Erick
Source officielleciv1
60794c859ba5988459c45ea9
2 juin 1993
2 juin 1993
cour d'appel a légalement justifié sa décision ; Mais sur le troisième moyen, pris en sa seconde branche : Attendu que, pour écarter le caractère équivoque de la possession de ces tableaux par Erick
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb853
27 février 1989
27 février 1989
Michel, demeurant à Pleaux (Cantal), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989 par le tribunal d'instance d'Aurillac, en matière électorale, au profit de Monsieur Erick Y..., demeurant La Cure
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef09a
8 mars 1989
8 mars 1989
Erick demeurant à la Bure, Saint-Cirgues de Malbert, Saint-Martin Valmeroux (Cantal), défendeur à la Cassation. EN PRESENCE de : Monsieur X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR05702
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Erick X..., à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de cour d'appel de Basse-Terre, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2010, qui, pour vol, l'a condamné à sept mois d'emprisonnement
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb85b
8 mars 1989
8 mars 1989
Jacques Z..., demeurant 2, place Adolphe Chérioux, Paris (15ème), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989 par le tribunal d'instance d'Aurillac, en matière électorale, au profit de Monsieur Erick
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef099
8 mars 1989
8 mars 1989
(Cantal), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989 par le tribunal d'instance d'Aurillac, en matière électorale, au profit de Monsieur Erick Z..., demeurant à la Bure, Saint-Cirgues de Malbert
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef17d
8 mars 1989
8 mars 1989
(Cantal), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989 par le tribunal d'instance d'Aurillac, en matière électorale, au profit de Monsieur Erick Z..., demeurant à la Bure, Saint-Cirgues de Malbert
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef1c6
8 mars 1989
8 mars 1989
Jacques A..., demeurant 2, place Adolphe Chérioux, Paris (15ème), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1989 par le tribunal d'instance d'Aurillac, en matière électorale, au profit de Monsieur Erick
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f222e
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Erick Z..., demeurant ... (Yvelines), 2°/ Mme Erick Z..., demeurant ... (Yvelines), 3°/ M. Philippe Z..., demeurant ...
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ECLI:FR:CCASS:2012:SO01015
12 avril 2012
12 avril 2012
conflit possible avec les autres associés ; qu'il apparaît sur les extraits comptables 2004 à 2007 communiqués par la société SOFICO France Expert comptable de la société que les salaires de Monsieur Erick
Source officiellesoc
6137208fcd580146773eba24
29 mars 1989
29 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Erick Y..., demeurant ... (10e), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1986 par le tribunal
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200572
11 mars 2010
11 mars 2010
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2008), que la SCI Foncière Erick Hugonin Pal, qui
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO02295
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Erick X..., déclare se désister du pourvoi formé contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2013 par la cour d'appel de Dijon ; Et attendu qu'il y a lieu de lui en donner acte ; PAR CES MOTIFS : DONNE
Source officiellecr
6137254ecd5801467741c9ee
28 janvier 1992
28 janvier 1992
violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou non-appartenance à une ethnie, une nation ou une religion déterminée, et Thierry G... et Erick
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