coupable de coups et blessures volontaires ; "aux motifs que des lésions aux yeux et au visage entraînant une incapacité de moins de huit jours avaient été constatées sur les personnes de Gisèle et Estelle

Atlan, X..., Azoulay, confirment l'interdiction qui leur est faite par le concédant de pratiquer le discount, il faut toutefois que X... confirme ainsi l'interdiction qui lui est faite par les sociétés Estée

l'attention de la chambre de l'instruction dont le silence suffit à priver de base légale la mise en accusation du demandeur ; " aux motifs, d'autre part, qu'en ce qui concerne les faits dénoncés par Estelle

Exploitation (société Saint-Estève) a confié à la société Jazeer & Co (société Jazeer) un marché d'équipement d'appartements dans une résidence hôtelière ; qu'arguant de divers désordres, la société Saint-Estève

Edouard X..., domicilié [...]                                                                     , 5°/ Mme Estelle X..., domiciliée [...]                                    , tous quatre agissant en

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 31 octobre 2000 et 28 mars 2001), que la société Estée

suite du dépôt par le nouveau tuteur, l'UDAF, d'une demande pour bénéficier de cette allocation, il s'est révélé que le prévenu n'était pas le titulaire du bail qui, en réalité, est au nom de sa fille Estelle

Benaiche, juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Nanterre, a désigné Delphine X..., Estelle Y..., Elsa Z..., Fabrice A... et Emmanuel B..., officiers de police judiciaire

Versailles, 28 février 2000), que la société Domus, maître de l'ouvrage, a, en 1991, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Thual et Agathon architectes, chargé de la construction d'un hôtel la société Esteve

C'est lui notamment qui este en justice au nom de l'association" ; qu'en conséquence, son directeur, M.

Soutenant qu'ils avaient subi des malfaçons, M. et Mme [X] ont assigné la Sorgéco, la mutuelle des architectes français, en sa qualité d'assureur de la société Estévès et [S], et M.

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 août 1995), que, par acte notarié du 27 octobre 1983, la société civile immobilière Mirimmo Z (la SCI) a conclu avec la société Este

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Estelle X..., demeurant ... 777, 56000 Vannes, en cassation d'un jugement

Robert et Roland Y..., ainsi que leur demi-soeur, Mme Z..., née d'une seconde union d'Estelle A..., après le décès de son époux, Alfred Y..., ont conclu une transaction mettant fin à l'indivision ayant

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que les premiers juges ont à juste titre relevé les déclarations de Paul Esterre

il résulte du procès-verbal des débats que le président a lu une question spéciale qui serait posée à la Cour et au jury, et qui leur posait la question de savoir si le viol commis sur la personne d'Estelle

Y... 2 700 actions sur les 3 000 constituant le capital social de la société hôtelière Sarta Pola del Este; que l'acquéreur les a assignés en annulation et résolution du contrat de vente; que, durant la

X... le bénéfice des prestations familiales qu'il avait sollicité pour Suzanne, Evangéline et Estelle, nées respectivement les 29 juillet 1975, 7 novembre 1977 et 16 juillet 1980, à Ngoulessaman (Cameroun