Abdelmalek Y..., Mlle Farida Y... et Mlle Ouria Y..., leur a fait délivrer un congé sans offre de renouvellement, puis les a assignés ; que, par jugement du 10 janvier 2000, le tribunal de grande instance

Boubli, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société FIA, les conclusions de M.

Justice à PARIS, le deux octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de Me ODENT, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

celui-ci s'est adonné à ce trafic avec un surnommé " Z... " jusqu'au décès de celui-ci en février 2003, la mise en cause du prévenu par les deux compagnes successives de Kamel Y... à savoir Hanaa A... et Farida

octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de MORDANT de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

PARIS, le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Le Prado - Gilbert, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Fabiani

à PARIS, le vingt-six septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Mme Y... en date du 26 mai 2000 tendant à ce que ses moyens de cassation soient examinés ; Attendu que par l'arrêt susvisé, la chambre sociale a statué sur le pourvoi formé par la SCP Lyon-Caen, Fabiani

au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

X..., de la SCP Roger et Sevaux, avocat de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, les conclusions de M.

Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Gramat (Lot), en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Cahors (section commerce), au profit de Mme Odette Z..., demeurant Le Pesquier à Frayssinet-le-Gourdonnais

l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ainsi que des sociétés Potier de La Varde, Buk Lament et Robillot, devenue Buk Lament-Robillot, Le Prado, devenue Le Prado - Gilbert, et Fabiani

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

[R], domicilié [Adresse 1], a formé la requête n° D 24-50.009 contre l'avis rendu le 25 janvier 2024 par le conseil de l'ordre des avocats à la Cour de cassation, dans le litige l'opposant à la SCP Fabiani

des coups et des menaces de Marzouk Lamnaouar et de sa compagne, en particulier celle de faire placer son fils à la DDASS ; que ses indications ont été recoupées initialement par Rachida Y... alias Farida

Farida, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 29 septembre 2004, qui, pour infractions à la législation fiscale sur les maisons de jeux, les a condamnés