, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Meyerber, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Florence

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le syndicat des copropriétaires de la résidence La Bole a engagé une procédure de saisie

X... à l'autorité judiciaire de l'Etat d'Italie pour l'exécution d'un mandat d'arrêt européen du 10 mai 2012 délivré par le substitut du procureur de la République près la cour d'appel de Florence aux

Bruce X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Florence X..., domiciliée [.

Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 avril 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Florence Z..., domiciliée [...] , 2°

, le vingt-huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me H... et de la société civile professionnelle BORE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle BORE

Banque belgolaise, qui a cédé sa créance à la société Africa Edge (la société), que, le 7 janvier 2005, il a consenti à son épouse séparée de biens, Evelyne X..., ainsi qu'à leurs deux enfants, Mme Florence

221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières est ainsi rédigé : " l'infirmier ou l'infirmière chargé d'un rôle de coordination et d'encadrement veille à la bonne

Alain Y... ont reconnu l'enfant Johanna, née le 9 avril 1982 ; que, par actes des 15 et 17 février 1994, Florence et Alexandre Y..., enfants légitimes de M.

question prioritaire de constitutionnalité transmise par jugement du tribunal de police de Nice, en date du 15 octobre 2018, dans la procédure suivie contre la société AAAD Novazur, représentée par Mme Florence

commercial ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société les 3 D a consenti à la société Bordelaise de crédit industriel et commercial une hypothèque maritime sur deux navires dont le "Sainte Florence

.., conclu pour le remplacement de deux salariés ;- le CDD du 7 décembre 2009 de Madame Isabelle H... comporte une mention erronée quant à la limite des heures complémentaires, ; Etc. ; que Madame Florence

l'avenant du 1er janvier 2004 est venu préciser qu'au titre de ses responsabilités, la tête de liste « agit également en qualité de coordinateur du projet et toute autre fonction jugée utile pour la bonne

cordon procident qui interrompt la circulation sanguine materno-foetale et prive le foetus d'oxygène ; que les experts considèrent que la prise en charge du travail par la sage-femme est conforme aux bonnes

fixe les limites du litige ; qu'aux termes de la lettre de licenciement, il était reproché à Mme X..., « son refus de toute hiérarchie, le sabotage de son travail associé à un comportement nuisant à la bonne

, la boss elle est où ? Il est où le gérant ? ».