Equevillon (Jura) Champagnole, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1988 par la cour d'appel de Besançon (chambre des expropriations), au profit de la commune de FONCINE-LE-HAUT, hôtel de ville, à Foncinele-Haut

ces sociétés un courrier daté du 19 septembre 2003 ainsi libellé : " Suite à votre comportement que je considère intolérable envers les dirigeants et employés de la société SATV à Pignans (insultes, forcing

litige l'opposant : 1°/ à la Fondation Cognacq Jay, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de l'association Centre médical de recherches et de traitements diététiques, dit Hôpital de Forcilles

postéro-latérale gauche qui reste à distance du cône terminal, (.. .) des remaniements dégénératifs étagés du rachis lombaire prédominants en L3-L4, L4-L5 et L5-S1, et en L3-L4 une protrusion discale foraminale

X... au Centre médical de Forcilles et aux organes de la procédure collective de celui-ci, et ainsi libellée : " Les dispositions de l'article R. 1454-13, alinéa 2, du code du travail, relatives à la nécessité

Pour fixer à 70 % le taux d'incapacité permanente de la victime, l'arrêt relève que la victime a déclaré une pathologie relative à une « lombo-sciatique gauche sur hernie discale foraminale gauche L2-L3

I... avait aussi un comportement difficile, que les professeurs de l'équipe de BTS l'avaient sollicité en raison du forcing de cette enseignante dans le but de s'attribuer un nombre conséquent et non équitable

connaissance du certificat médical du médecin traitant, de l'avis motivé du médecin du travail, du rapport circonstancié de l'employeur et de l'enquête, a constaté que Madame X... avait présenté une hernie foraminale

Là encore, le patron de l'établissement semblait décidé à faire le forcing mais il a été rappelé à l'ordre et sera à nouveau convoqué devant le Tribunal le 8 juillet.

du 18 mai 2012 relatif aux soins de suite consécutifs à l'opération du 28 mars 2012 ; - un compte-rendu de scanner lombaire du [...] en date du 11 juin 2012 mentionnant une très probable hernie foraminale

Le scanner du rachis cervical du 22 juin 2011 pour "névralgie cervicobrachiale droite "avait mis en évidence une hernie foraminale droite en C5-C6 avec retentissement radiculaire.

La NCB gauche actuelle a probablement une origine à l'étage C5- C6 (sinon C6- C7) par conflit foraminal mais il existe aussi une hernie discale de relief important à direction centrale, à l'étage C3- C4

gauche et qu'à la fin de son service, vers 17 heures, la douleur étant trop forte, il a pris rendez-vous chez son médecin, lequel l'a dirigé vers un scanner qui a révélé une hernie discale L3, L4 foraminale

ce tableau, l'arrêt relève que le certificat médical initial établi le 6 novembre 2015 mentionne une « hernie discale paramédiane gauche à l'étage L4L5 avec suspicion d'une hernie discale exclue foraminale

d'expertise que l'intervention chirurgicale était rendue nécessaire pour une pathologie préexistante dont l'évolution devait conduire à une invalidité importante, que l'intervention de libération foraminale

2012 la tension a été nettement plus forte lorsque la direction a voulu imposer le redécoupage de son secteur ... c'est alors que ses supérieurs se sont acharnés pour le faire capituler en faisant le forcing

confondues, les salariés ont en particulier reproché à leur employeur que "tout (ait été) fait pour (les) dégoûter et (les) inciter à quitter la société", qu'il leur "semblait que la direction (faisait) le forcing

le Kazakhstan ; que ce moyen était assorti notamment des offres de preuve suivantes, de sources parfaitement fiables : un rapport d'Amnesty International, intitulé Return to torture : Extradition, forcible

douteux, quatre vendeurs ayant dénoncé la déformation de leurs déclarations, l'existence de carences multiples (difficulté à s'adapter à l'évolution du marché, manque de remise en question, excès de forcing

En effet, côté client, une prestation au 4/5 et hors site quelques jours par semaine n'était pas idéale, pour autant si nous n'avions trouvé aucune ressource nous aurions essayé de faire du forcing (…)