X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que le fait de glisser dans sa poche une marchandise appartenant à l'employeur et de ne pas la déclarer à la caisse, fût-ce sans

Y..., après être tombé de son vélomoteur pour une raison étrangère au véhicule adverse (dérapage), a glissé sur la chaussée et son corps est venu heurter le véhicule conduit par M.

; que le 26 juillet 2002, Bernard Y... a été transféré dans un centre de rééducation, puis il a été admis à nouveau dans le service de gériatrie du CHR d'Orléans, le diagnostic de syndrome de glissement

avoir relevé que l'instabilité naturelle du terrain des époux Z... avait été aggravée par un drainage insuffisant de leur verger et par une exploitation rendant le terrain plus sensible au risque de glissement

l'antériorité du profilé 360 de la société SRC dans des conclusions déposées la veille de la date prévue pour la clôture, que la société SRC vend sous cette référence un rail comportait une boule de glissement

contrats ne mentionnaient pas la qualification exacte de la personne remplacée ; qu'en constatant que le salarié avait été recruté pour des misions d'intérim pour des remplacements de salariés par glissement

S... qui reconnaît d'ailleurs avoir glissé avant de tomber », cependant qu'en l'absence des infractions commises par le conducteur du scooter, soit le refus d'obtempérer et le dédit de fuite, le dommage

Tout ce qui est vrai, c'est que, lorsque je l'ai fait sortir du bureau, il a glissé sur le sol, et il est tombé accroupi dans le couloir" ; qu'ainsi, en énonçant qu'il résultait des déclarations d'X

[F] et la société Extrem Gliss. Faits et procédure 3.

X... avait chuté de sa machine et, après un glissement latéral, s'était immobilisé entre les roues d'un camion circulant en sens inverse; qu'en décidant cependant que la faute commise par M.

grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Besançon, 29 juillet 1992) d'avoir constaté l'absence d'existence légale du syndicat Sud-CTB, alors, selon le moyen, d'une part, qu'une erreur s'est glissée

involontaire et de non respect des règles en matière de sécurité du travail ; "aux motifs que la victime, qui était sous l'empire d'un état alcoolique et n'avait pas attaché son harnais de protection, a glissé

de semaine à Draveil, avait, en octobre ou novembre de l'année 1991, commis sur sa personne les quatre séries de faits suivants : - en lui caressant le dos à sa demande, Bernard X... avait fait glisser

Y... a pu éviter le choc en freinant mais que des barres métalliques qu'il transportait ont glissé vers l'avant et ont atteint l'arrière de la voiture de Mme A..., blessant un passager, M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que les époux X... ont acquis un lot dans un lotissement créé par la commune d'Ossun sur d'anciennes carrières ; qu'à la suite d'un glissement

Y... avait glissé, n'avait pas été l'instrument du dommage subi et si, en conséquence, M.

estimant qu'il n'y avait pas lieu de requalifier les contrats de mission en un contrat à durée indéterminée, sans avoir recherché, comme il lui était demandé, si le remplacement de salariés par « glissement

estimant qu'il n'y avait pas lieu de requalifier les contrats de mission en un contrat à durée indéterminée, sans avoir recherché, comme il lui était demandé, si le remplacement de salariés par « glissement