JEUNES AVEUGLES DE MARSEILLE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre spéciale des mineurs, en date du 26 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre Grégory

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Patrick X... des chefs de tentative de viol sur Cyril A..., mineur de 15 ans, et agressions sexuelles sur Cyril et Grégory

Grzegorz, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 1992, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à trois amendes de 2 500 francs chacune, pour infraction

Grzegorz, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1991, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour infractions au repos dominical, à 20 amendes

X..., déclarant avoir été licencié par la société Gregori international, a saisi un conseil de prud'hommes de demandes dirigées contre elle et a formé contredit au jugement rendu mettant la défenderesse

Grégoria devant la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS sous l'accusation, pour les deux premiers, de meurtre, et, pour la troisième, de non assistance à personne en danger et de destruction de preuves

et, en répression, l'a condamné à diverses peines ; "aux motifs que "inculpé de faux et d'usage de faux, de vol et d'abus de biens sociaux, Yves X... reconnaissait avoir remis, le 26 mai 1989, à Grégori

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre (Section encadrement), au profit de la société Grégori international,

; qu'en cause d'appel, après intervention volontaire du liquidateur judiciaire du père de Grégory Z..., Emmanuel X... et Gregory Z..., devenus majeurs, sont intervenus à l'instance ; que les époux Z..

; qu'en cause d'appel, après intervention volontaire du liquidateur judiciaire du père de Grégory Z..., Emmanuel X... et Gregory Z..., devenus majeurs, sont intervenus à l'instance ; que les époux Z..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Saint-Grégoire, société anonyme, dont le siège est ...,

Grzegorz, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 1er août 2007, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires polonaises, en exécution

Grégory Y... indique : "mon frère James se battait avec Jean-Pierre X.... A proximité d'eux, il y avait également Joël Z..., j'ai pensé qu'ils étaient à deux contre mon frère.

prix de revient de la minute des façonniers, faite par les agents de l'URSSAF, critiquée comme arbitraire et non contradictoire, peut être écartée au profit de l'estimation réalisée par la société Grégory

Grégory Y... ayant déposé, le 24 août 2005, la marque « La Vie parisienne magazine », à l'enregistrement de laquelle M.

relaxé Jean Z... et Paul Y... du chef d'homicide involontaire, les a déboutés de leurs demandes ; d Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Grégory

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a estimé que le délit d'escroquerie n'était pas établi et a en conséquence confirmé le jugement entrepris ; "aux motifs "qu'il appartenait à Grégoria

Grégory X..., demeurant ...Union Didier, 97200 Fort-de-France, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre, section B), au profit de Mme Martine Y..., demeurant