qu'ayant relevé appel de cette décision, la société a saisi le premier président de la cour d'appel, statuant en référé, d'une demande d'arrêt de l'exécution provisoire ; Attendu qu'il est fait greif

Alain, - la SARL GREINER, contre un arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre des appels correctionnels, en date du 23 janvier 1987 qui, pour blessures involontaires et infraction au Code du travail

qui a sous-traité les travaux d'occultation à la société Face méditerranée, assurée auprès de la société SMABTP ; que la société Face méditerranée a commandé des brise-soleil auprès de la société Greisser

convenu que le loyer serait payé sous forme de prestations en nature consistant en travaux à effectuer sur un autre immeuble appartenant à la propriétaire ; Attendu que les consorts C... et la société GREG

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Greiner-Kuhlmann, société en nom collectif, dont le siège est

[P] [H], domicilié [Adresse 2], pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant de la société JPLBB et de la société Greg Hugo, En présence de : 1°/ à la société JPLBB, société civile

cuisine de restaurant, la société Etna a refusé de s'acquitter du solde du prix; que la société Sima a assigné en paiement de ce solde la société Etna ; Attendu que cette dernière société fait greif

1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE X..., SOUS-DIRECTEUR DE LA LAITERIE COOPERATIVE DE GRIEGES

deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que le syndicat des copropriétaires ne rapportait pas la preuve, qui lui incombait, de l'absence de réalisation des raccords d'enduit gréisé

X... a adhéré à l'assurance de groupe souscrite par le prêteur, la société Greg auprès de la compagnie Groupe Drouot, aux droits de laquelle vient la société Axa Courtage ; qu'à la suite de la défaillance

X..., salarié de la société Chetail est tombé du toit sur lequel il travaillait et s'est blessé ; Attendu qu'il fait greif à l'arrêt attaqué (Lyon, 7 juin 1985) d'avoir limité au taux de 50 % la majoration

éventuellement adoptés que : « les parties sont en l'état d'un bail du 26 juin 1996, en vertu duquel la Société Immobilière du Littoral a donné en location un « hangar de 350m² dénommé ex ateliers de gréage

TF1 production, (la société) un document contractuel dénommé "règlement participant" en vue de participer, pour la première, au tournage de l'émission "Il était une fois", ultérieurement intitulée "Greg

Manuel demeurant Le Baux, Grieges à Pont de Veyle (Ain), 21°/- Monsieur COLETTA XA... demeurant ..., 22°/- Monsieur J...

GREINER ET PAR M.

X..., à la société Greiner Vacuette, Mme Y... et MM.

NOUVEAU RAPPORT, D'AUTRE PART, QUE LEDIT ARRET A ETE RENDU "A L'AUDIENCE PUBLIQUE DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, DU LUNDI 24 FEVRIER 1969, OU SIEGEAIENT MM CHARIGNON, PRESIDENT, GREINER

Vuillemin, président de chambre, et de Mme Greiss, conseiller ; " alors que, selon les dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale, la chambre d'accusation est composée d'un président

ETAIT ENGAGE EN QUALITE DE DIRECTEUR, PAR LA SOCIETE GROUPEMENT REUNIONNAIS D'ENTREPRISE GENERALE (GREG) PREVOYAIT EN SA FAVEUR, EN SUS DE SON SALAIRE, "UNE PARTICIPATION AUX BENEFICES : 25 % DU TIERS

Attendu qu'il résulte des mentions de la décision attaquée rendue par une commission d'indemnisation des victimes d'infraction que, lors des débats et du délibéré, la commission était composée de M Greiner