X... pour des crédits consentis lors de la création de la société Jacral IWC par celui-ci, la société Guyon lui en a judiciairement réclamé le paiement ; Attendu que la société Guyon fait grief à l'arrêt

Nadia, épouse Y..., - LA SOCIETE PARIS MONTMARTRE, - LA SOCIETE JADEL, - LA SOCIETE MARILOVE, - LA SOCIETE MONTMARTRE SPECTACLES, - LA SOCIETE AMADE, contre l'ordonnance du juge des libertés

X... ès qualités, de Me Cossa, avocat de la société Jadal, les conclusions de M. Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

droite ; qu'un panneau interdisant de doubler est placé 200 m avant les lieux de l'accident dans le sens de circulation du prévenu, que rien ne permet d'écarter le témoignage clair et précis du témoin Jantel

droite ; qu'un panneau interdisant de doubler est placé 200 m avant les lieux de l'accident dans le sens de circulation du prévenu, que rien ne permet d'écarter le témoignage clair et précis du témoin Jantel

Jamel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 22 décembre 2005, qui a dit n'y avoir lieu à informer sur sa plainte des chefs de faux et

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 433-3 du Code pénal, 427, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Jamel

L'allégation d'un danger physique encouru par Janet du fait de son retour en Italie ne repose pas sur un fondement sérieux.

Jamel, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de GARD, en date du 6 octobre 2005, qui, pour tentative de vol avec violences ayant entraîné la mort et viols avec tortures et actes de barbarie

coupable, en sa qualité de dirigeant de droit ou de fait de l'ensemble des SA et SARL du groupe Sepi SA, d'abus de biens sociaux au titre de versements en compte courant réalisés par les sociétés Moser, Jardem

Jamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre de l'application des peines, en date du 28 février 2005, qui a déclaré irrecevable sa demande de libération conditionnelle ; Vu les mémoires

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ernest Guyot, demeurant ...

postes existants conformément aux dispositions de l'article L. 1224-1 du code du travail, que la société Jardel services ne conteste pas le fait que M.

X..., salarié de la société d'aménagement et de gestion agricole du Jariel (la société), exploitant un élevage porcin, a été victime d'un accident du travail le 18 novembre 1999 ; qu'il a ressenti une

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 1ER JUIN 2022 1°/ La société Janssen-Cilag

domicilié en cette qualité au siège..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section A), au profit de la société civile immobilière (SCI) Jandre

2002, la cour d'appel de Besançon (2ème chambre commerciale) a infirmé le jugement du tribunal de grande instance de Montbelliard, en date du 15 janvier 2002, qui avait fait droit à la requête de Me Guyon

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la compagnie La Providence, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du cabinet Jannel, les conclusions de M.