A..., du comité d'entreprise de la clinique Héloïse à Argenteuil et qu'il avait demandé à Guy X... de les placer dans son véhicule, étant lui-même dans l'incapacité de porter de lourdes charges ; que deux

Il est ainsi établi, non seulement (¿) que la société Hélium Services était le destinataire de l'hélium transporté qui devait être livré sur son site du Blanc Mesnil, mais également que le conteneur faisait

l'arrêt attaqué (Douai, 30 octobre 1997), que la société Bail équipement a conclu deux contrats de crédit-bail avec la société Transports Bidard Loste (la société), ayant alors son siège social à Hellemmes

présentée par Heindrick X... et l'a débouté de toutes ses demandes ; " qu'il sera rappelé, quant au fond, qu'Heindrick X... a été cité devant le tribunal correctionnel de Lille pour avoir à Lille Hellemmes

X..., la SCI Le Naudet et la société Sofap-Helvim aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes respectives de la société Gecina, de M.

[L] [K], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société [K] et associés, anciennement dénommée [K] Helouet et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2],

l'accident, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du procès-verbal de l'inspection du travail, base de la poursuite, qu'alors que Helmut

restituer le matériel ; que la société KIS a assigné les époux B... en paiement des marchandises livrées et impayées ; que Mme X..., épouse A... étant décédée en cours de procédure, ses héritiersuy Heaume

Il y a lieu de donner acte aux sociétés Abelia et Helium Technologies du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Ekkio Capital. 2.

Blanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Caisse de crédit mutuel d'Hellemmes, de la SCP Ortscheidt, avocat de M.

à pied conservatoire et de 1.500 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QU' « il ressort des tickets de caisse des achats réglés par Madame Sylvie X... avec la carte HELIUM

la ville au moment des appels de celui-ci était organisée mais que l'individu ne pouvait être appréhendé dans un premier temps; qu'ultérieurement, un appel du fournisseur provenait de la société Hellot

entraîne pour la totalité de la créance un effet interruptif de prescription qui ne peut se fractionner ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 28 novembre 1998, un immeuble appartenant à la SCI Héloise

30 décembre 1999 l'hebdomadaire Paris-Match édité par la société Hachette Filipacchi a publié un article annoncé en page de couverture sous le titre "Affaire Elf, Match publie la lettre qui accable Helmut

S'IMPOSE AUX PARTIES COMME A LA JURIDICTION COMPETENTE ; ATTENDU QUE HELOU, DOMICILIE AU BLANC-MESNIL (SEINE-SAINT-DENIS) A ETE VICTIME LE 25 JUIN 1969 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER DE NEUF-BRISACH

PERSONNES DONT L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE COMPORTE SOIT L'INCRISPTION AU REGISTRE DU COMMERCE, SOIT L'ASSUJETTISSEMENT A LA CONTRIBUTION DE LA PATENTE EN TANT QUE COMMERCANT ; ATTENDU QU'EN 1974 HELOU

Investissements ayant soulevé dans ses conclusions l'irrecevabilité de la demande principale de la société SOFAP HELVIM par application de l'article 28 C du décret du 4 janvier 1955, la cour d'appel, en

Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Helhua et Actisol et revêtements, venant aux droits de la société Helhua, de la SCP