que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de publicité mensongère ; "aux motifs adoptés du tribunal que les documents publicitaires de l'Esicad dirigée par Gérard X... portant : d journal Hourra

reposait sur une cause réelle et sérieuse ; alors, en premier lieu, que dans les motifs de son jugement du 17 décembre 1990 le conseil de prud'hommes de Pau avait constaté que le 19 mai 1989, l'abbé Hourq

cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société Massonaud-Fontenay-Kerven, exerçant sous la dénomination "société de bourse ABN AMRO HOARE

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 8 novembre 2004), que la société Techni-Froid a installé dans les locaux de la société Doisy-Houdart

Guy, Albert X..., demeurant ..., à La Celle Saint-Cloud (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre A), au profit de la société Compagnie Hobart

la somme de 80 000 francs à Sassi Z..., la somme de 60 000 francs à Mohamed Ali Z..., la somme de 60 000 francs à Hasna Z..., la somme de 40 000 francs à Nouredin Z..., la somme de 40 000 francs à Houcine

que la société Gibmedia, spécialisée dans la mise à disposition de contenus numériques à usage du grand public, a fait l'objet d'une plainte pour abus de confiance déposée par le gérant de la société Howard

juridiction composée d'autres magistrats ; Attendu que l'arrêt attaqué (Orléans, 14 mai 2018) mentionne que la cour d'appel était composée d'un président de chambre et de deux conseillers, dont Mme Hours

; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 5 de la loi du 24 juillet 1966 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 4 janvier 1989, la société à responsabilité limitée Hoan

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 25 mai 2000), que Mme Y..., qui s'était déjà portée caution solidaire des engagements de la société Massal-Clamens-Housard

Houssen A..., représenté par la SELARL Bach Franklin, ès qualités de liquidateur de la Compagnie bourbonnaise de boulangerie, domicilié [...]                                , pris en qualité de mandataire

31 octobre 2001), que la Société de promotion immobilière SCIR Normandie (la société SCIR Normandie), a confié à la société Publicis Qualigraphie aux droits de laquelle se trouve la société Publicis Hourra

Houa et Cornet, les conclusions de M.

C... niait la mise à disposition du camion toupie de la commune à Nano Hopara pour la réalisation des travaux dans son magasin (jugement, p. 10, al. 7), et niait avoir été rendu destinataire d'une quelconque

n° Y 20-16.385 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [P] [O], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à la société Hogan

SES AYANTS-DROIT, LA PREUVE QUE LA CHOSE A ETE, EN QUELQUE MANIERE ET NE FUT-CE QUE POUR PARTIE, L'INSTRUMENT DU DOMMAGE ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, SUR UN CHEMIN, HOUARD

X... s'est engagé vis-à-vis de la société Acanthe développement (la société Acanthe) à acquérir les actions qu'elle détenait dans le capital des sociétés Le Comptoir et Houlon, auxquelles a succédé, après

Houcine, - A... Abdenor, - A...