X... a acheté, au mois de juillet 1990, un matériel informatique de type IBC XLA et un logiciel d'exploitation Théos à la société Avenir télématique qui les a elle-même acquis de la société IBC France,

Silva, demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1 / de la société IBS, dont le siège est à Bordeaux

La SAS compagnie IBM France expose que le 10 janvier 2013, X… s'est entretenu avec le président d'IBM, M.

Boubli, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie IBM France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société IBC, dont le siège est avenue Arriage

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° X 04-60526 et U 05-60113 ; Sur le moyen unique du pourvoi de la compagnie IBM

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société IBM France.

[R] [U], domicilié [Adresse 2]), a formé le pourvoi n° Z 22-11.173 contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2021 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant à la société IBM France

Yannick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société anonyme IBM France, dont le siège est ... (1er), défenderesse

a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 décembre 2002), que la société Natio Vie a donné à bail à la société Intergrated business computers (IBC

) aux droits de laquelle s'est trouvée la banque Colbert puis aujourd'hui, le Consortium de réalisation (CDR Créances), la société IBI devant être à son tour contre-garantie par le dépôt d'une somme de

[H] ont acquis une partie du capital social selon un contrat de cession d'actions prévoyant l'octroi par ceux-ci d'un prêt à la société IBC ; que, se plaignant de son non-remboursement,

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 2002), que la société International business compagnie (société IBC

., 2 / la SNC France Gestion, société en nom collectif, anciennement dénommée IBM Global Services, dont le siège est ..., 3 / la Société international business machines "IBM Corp", société de droit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie IBM France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Quang avait relevé, dans ses conclusions d'appel régulièrement déposées, que la société IBM Europe était bien irrecevable en sa constitution de partie civile, dès lors que les sommes remises l'avaient

Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 29 novembre 2002), que la société Locafit France a donné en location un certain nombre de machines à glace à la société International business compagnie (société IBC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie IBM France, société anonyme dont le siège est ..., en cassation