CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux novembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Et j'ai du mal à entendre quelqu'un réécrire mon histoire" ; que, de l'information, il ressort que Christian X... a su flatter la jeune fille en soulignant son caractère "mature" tout en admettant qu'il

aux motifs que le mis en examen a toujours reconnu avoir eu des relations sexuelles avec la victime, mais avec le plein consentement de celle-ci; que tant l'expertise graphologiques des écrits "amoureux

X... produisait aux débats une trentaine de lettres adressées à sa mère par Emile Z..., qui établissaient l'existence d'une relation amoureuse durable entre eux, à partir de 1982 et postérieurement à la

Jean-Marie X... en lui imputant d'avoir voulu tuer M.

fille et Alain X..., pas plus que n'établissaient de tels rapports les cadeaux reçus d'Alain X... sur lesquels il n'est fourni aucune précision, ou l'attitude "équivoque" de la jeune Sophia, "laissant

ou non, ou même d'un état d'être, puisse désigner ce type de produit et donc constituer une marque ; qu'un parfum n'est d'ailleurs pas nécessairement associé aux sentiments amoureux puisqu'on achète plus

(JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, EN DATE DU 31 MAI 1968, QUI, POUR DETOURNEMENT DE MINEURE, L'A CONDAMNE A TROIS ANNEES D'EMPRISONNEMENT ET A DES REPARATIONS CIVILES LA COUR, VU

publicité de nature à induire en erreur ; "aux motifs que "ces peluches ont été présentées à la Cour, qu'elles sont de petite taille, munies d'une cordelette pour les suspendre, portant des messages amoureux

âge, en abusant de l'autorité qu'il pouvait détenir sur de très jeunes filles, l'auteur installant des relations d'une grande perversité dans lesquelles les jeunes filles étaient sous la contrainte et

Jean-Pierre A..., domicilié [...], 3°/ à Mme B... A..., épouse C..., 4°/ à Mme Aline A..., toutes deux domiciliées [...], 5°/ à Mme D...

démontrent que Sandrine X..., majeure au moment des faits, ne souffrait pas d'un handicap mental tel qu'elle ne puisse avoir un véritable consentement en matière sentimentale et sexuelle ; qu'en outre, cette jeune

Il me semble que mon mari est amoureux d'une enfant. Il s'agit là d'une affaire d'argent car mon mari a bon coeur et donne beaucoup d'argent.

Françoise n'a plus de contact avec Monsieur Jean X..., celle-ci me précise « il me tord les poignets » sans s'étendre davantage. Elle reconnaît depuis se sentir mieux.

Jean-Philippe X... ne justifie pas avoir été reconnu par M. Patrice Y... ; Aux motifs propres que « M.

des débats que : -"les personnes citées par le prévenu n'avaient pas d'intérêt à le mettre en cause et à vouloir sa mise en examen ; -"la lecture des pièces du dossier montre que la tante de la jeune

par personne ayant autorité sont établis et reconnus ; seule la discussion sur la peine est encore dans le débat, au plan de l'action publique ; "le chantage au suicide, la relation prétendument amoureuse

femme n'acceptait pas la triangulation, en proie à ses sentiments amoureux envers A...- Claude X..., la jeune fille, de personnalité fragile à dire d'experts, par ailleurs affaiblie par la dureté des

Jean-Luc Y... et Mme Martine X... aux torts partagés entre eux, AUX MOTIFS QUE l'attestation très circonstanciée, conforme à l'article 202 du code de procédure civile, de Mme Chantal Z... qui, ayant

statuant ainsi, tout en constatant que la fillette s'était d'abord refusée aux relations sexuelles qui lui étaient réclamées avant de s'y résoudre, avec réticence, à l'insistance, d'une part, de X..., jeune