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117 résultats pour « Johannsen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a7cd580146774276ca

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE, - LA SOCIETE HENKEL FRANCE, - LA SOCIETE COLGATE PALMOLIVE, - LA SOCIETE BOLTON SOLITAIRE SA, - LA SOCIETE SAS RECKITT BENCKISER FRANCE, - LA SOCIETE SAS SC JOHNSON

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200427

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

ayant un établissement en France, [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Henry Johnson

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100899

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

& Johnson Medical, et l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4c43

Cassation

13 juin 1991

13 juin 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Editions Pierre Johanet et ses fils, dont le siège social est

Source officielle
CC

soc

61372448cd58014677414369

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février 2002), que la société Crédit logement a pratiqué le 12 avril 1996 une saisie conservatoire des sommes dues par la société Johnson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00415

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

TRANSPORTS KVISTGAARD A/S est une société de transports routiers de droit danois ayant notamment pour filiale, en France, la société KIM JOHANSEN TRANSPORTS ; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00360

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Janssen-Cilag et Johnson & Johnson, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01431

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Y... a été engagé le 1er septembre 1994 par la société Johnson filtration systems aux droits de laquelle vient la société Aqseptence group, en qualité de chaudronnier soudeur ; qu'au dernier état de la

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CC

civ3

6137250ccd5801467741a887

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

Y..., architecte-, assuré par la société Uni Europe, aux droits de laquelle vient la société Axa Corporate solutions assurance, la société MC réfrigération, aux droits de laquelle vient la société Johnson

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200215

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

[P] [D], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2014 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 1, chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Johnson

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01802

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

J..., pour l'exécution d'un mandat d'arrêt portant ordre de transfèrement adressé à tous les Etats conformément à l'article 57 du règlement de procédure et de preuve, délivré par le juge Vagn Joensen à

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00700

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

chambre, 1re section), dans le litige les opposant à la société Etude gestion transit (Egreta), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Henry Johnson

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60628

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 23-22.450 Demandeur(s) : la société Johnson & Johnson santé beauté France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00071

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

& Johnson Santé et Beauté France ainsi que Pernod-Ricard) ni à la poursuite parallèle possible des poursuites dans le cadre de ces deux affaires ; que pour rejeter ce moyen d'annulation de la décision

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comm

61372187cd580146773f4868

Cassation

1 octobre 1991

1 octobre 1991

(société Audio Visual) et la société Johnson Vidéo TVI (société Johnson) deux devis ont été adressés par la société Audio Visual à la société Johnson, qu'elle l'assigna ensuite en paiement d'honoraires

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comm

61372108cd580146773f06a9

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HENRY JOHNSON SONS and COMPANY, dont le siège social est à Paris (18e

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soc

61372390cd5801467740b6db

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

X... ont signé une transaction ; que soutenant être lié à la société Jean-Paul Martin, devenue la société Laboratoires Johnson et Johnson Y... par un contrat de travail, M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10395

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

d'AVOIR dit que la rupture par la SASU Johnson Controls France de la promesse d'embauche faite à M.

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comm

61372271cd580146773fd14d

Cassation

9 mai 1995

9 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la société Henry Johnson Sons and Co Ltd, dont

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00649

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Johnson Health Tech France que sur le pourvoi incident relevé par

Source officielle

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