CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

126 résultats pour « Johnson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a7cd580146774276ca

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE, - LA SOCIETE HENKEL FRANCE, - LA SOCIETE COLGATE PALMOLIVE, - LA SOCIETE BOLTON SOLITAIRE SA, - LA SOCIETE SAS RECKITT BENCKISER FRANCE, - LA SOCIETE SAS SC JOHNSON

Source officielle

Page 2 sur 7

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 055 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JOHNSON CONTROLS HOLDING

SIREN 402392062Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Johnson Jardins

SIREN 924780836Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Johnson & Johnson Medical SAS

SIREN 612030619Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

10/07/2026

Voir →

Radiations

JOHNSON, William

SIREN 939342671Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR JOHNSON

SIREN 892350992Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

07/07/2026

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200427

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

ayant un établissement en France, [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Henry Johnson

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100899

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

& Johnson Medical, et l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

61372448cd58014677414369

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février 2002), que la société Crédit logement a pratiqué le 12 avril 1996 une saisie conservatoire des sommes dues par la société Johnson

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00360

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Janssen-Cilag et Johnson & Johnson, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01431

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Y... a été engagé le 1er septembre 1994 par la société Johnson filtration systems aux droits de laquelle vient la société Aqseptence group, en qualité de chaudronnier soudeur ; qu'au dernier état de la

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58ba6

Cassation

22 juin 1983

22 juin 1983

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (ROUEN, 1ER OCTOBRE 1981) D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS A JOHNSON ET CIE (LA SOCIETE JOHNSON

Source officielle
CC

civ3

6137250ccd5801467741a887

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

Y..., architecte-, assuré par la société Uni Europe, aux droits de laquelle vient la société Axa Corporate solutions assurance, la société MC réfrigération, aux droits de laquelle vient la société Johnson

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200215

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

[P] [D], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2014 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 1, chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Johnson

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d01

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

secrétariat et entretien du parc ; que l'Institut avait commencé à fonctionner en février 1997, qu'une dizaine de stages ont été organisés entre cette date et octobre 1997 ; que Christian A... et Johanson

Source officielle
CC

soc

6137224bcd580146773fbcbf

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Jonon qui travaillait depuis plus de vingt ans au service de la société Marquet Jallet dont le siège est à Saint Martin d'Estreaux, avait été affectée pour trois mois seulement auprès de la société ITECO

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00700

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

chambre, 1re section), dans le litige les opposant à la société Etude gestion transit (Egreta), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Henry Johnson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00009

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

distribution à l'enseigne Johnston, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la caisse de compensation des prestations familiales des accidents du travail et de prévoyance

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60628

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 23-22.450 Demandeur(s) : la société Johnson & Johnson santé beauté France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00071

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

& Johnson Santé et Beauté France ainsi que Pernod-Ricard) ni à la poursuite parallèle possible des poursuites dans le cadre de ces deux affaires ; que pour rejeter ce moyen d'annulation de la décision

Source officielle
CC

comm

61372187cd580146773f4868

Cassation

1 octobre 1991

1 octobre 1991

(société Audio Visual) et la société Johnson Vidéo TVI (société Johnson) deux devis ont été adressés par la société Audio Visual à la société Johnson, qu'elle l'assigna ensuite en paiement d'honoraires

Source officielle
CC

comm

61372108cd580146773f06a9

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HENRY JOHNSON SONS and COMPANY, dont le siège social est à Paris (18e

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b6db

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

X... ont signé une transaction ; que soutenant être lié à la société Jean-Paul Martin, devenue la société Laboratoires Johnson et Johnson Y... par un contrat de travail, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10395

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

d'AVOIR dit que la rupture par la SASU Johnson Controls France de la promesse d'embauche faite à M.

Source officielle
CC

comm

61372271cd580146773fd14d

Cassation

9 mai 1995

9 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la société Henry Johnson Sons and Co Ltd, dont

Source officielle