Z... par le décès de son mari, Prosper D..., mortellement blessé le 10 juin 1987 lors d'un accident provoqué par Stéphane X..., les juges d'appel fixent ledit préjudice à la somme de 1 370 037,02 francs

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 17 juin 2008), que la société CBIC chargée par la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prost-Magnin père et fils, société à responsabilité limitée, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Proser "Procédés et Services", société

X..., en deniers ou quittances, la somme de 84 795, 02 euros au titre des indemnités de suivi de chantiers, outre intérêts au taux légal à compter du prononcé du jugement, l'arrêt rendu le 20 juin 2013

dans l'incapacité d'expliquer ses frais de déplacement, ses visites à la société Eurochimic en janvier 1995, à deux autres fabricants de la région parisienne en février 1995, sa visite au salon Euro Prop

de l'Union des opticiens, a formé le pourvoi n° V 20-20.131 contre l'arrêt rendu le 15 juillet 2020 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Chagrot Prost-Boucle

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale d'assurance maladie Alsace-Moselle, dont le siège est ..., ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 juin

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er avril 1980 en qualité de secrétaire médicale par la société Faniez Velut et Schulz, aux droits de laquelle vient la société BOF Rio-Prost

Prosper Y..., 2 / de Mme Lucie Y..., demeurant tous deux ..., 3 / de la société X... constructions, société anonyme dont le siège est ..., 4 / de la société Senimo B, dont le siège est place

Michel, Maurice, Prosper Y..., demeurant tous deux La Cocoteraie, lieudit route de la Riviera à Gosier (Guadeloupe), et agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'héritiers de M.

(PROSPER) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 9EME CHAMBRE, EN DATE DU 30 JUIN 1972, QUI L'A CONDAMNE A DIX MOIS D'EMPRISONNEMENT POUR TENTATIVE D'ESCROQUERIE.

Saint-Ange Y..., décédé le 17 mars 1982, ont saisi le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre d'une demande de constat de leur qualité d'héritières de celui-ci, d'inopposabilité du partage signé le 16 juin

Prosper N..., 2°) G...

X..., exploitant de la discothèque "le Prosper club" à Carqueiranne, en paiement provisionnel d'une somme de 91 410,63 euros à valoir sur le montant des redevances dues, pour la période du 1er juin 1995

Prosper Len Z...

[V], a été engagé le 29 juin 1995 par la société Eva (la société) et occupait depuis le 19 avril 2012 les fonctions de directeur général du groupe.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LA CLE ENCHANTEE, dont le siège social est Centre Commercial Le Merlan, avenue Prosper