[D], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Gémie, de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat des sociétés Kaufman & Broad Promotion 3 et Kauffman & Broad Pyrénées-Atlantiques, après débats en

mai 1996), rendu sur renvoi de cassation, qu'en application d'une convention d'affacturage, la société Frontier a remis à la société Cofacrédit, facteur, une facture émise à l'ordre de la société Kaufman's

1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1°/ du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), dont le siège est route de Lumigny, ..., 2°/ de la société Kaufman

AUX MOTIFS PROPRES QUE « la société Kaufman et Broad reconnaît ne pas avoir été en mesure de fournir les justificatifs demandés par l'Urssaf lors du contrôle ; mais que, d'une part, la société Kaufman

Pierre de X..., demeurant 10140 Bossancourt, en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 2000 par le tribunal d'instance de Bar-sur-Aube, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Kaufmann

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 24 janvier 2023), M. et Mme [V] ont acquis de la société Kaufman & Broad promotion 4, en l'état futur d'achèvement, un appartement au sein d'un immeuble. 2.

substantielle par création d'une affectation privative de la toiture-terrasse ayant pour effet de modifier la consistance et la valeur des lots qu'ils ont acquis; qu'en se bornant à retenir que M. et Mme kaufmann

épouse [X], domiciliée [Adresse 1] (Monaco), contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant à la société Kaufman

Muller travaux publics, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit de la société Kaufman

[L] a effectué, entre le 26 juin et le 26 septembre 2019, par l'intermédiaire de l'établissement bancaire Kaufman Corp, cinq virements depuis son compte ouvert dans les livres de la société Banque postale

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 avril 2001), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ, 6 janvier 1999, Bull. n° 3), que la société Sefima, devenue la société Kaufman

exploitation agricole et toute personne morale, soit une ou plusieurs de celles-ci ; qu'en retenant, à l'appui de sa décision, "l'existence d'une lettre de change de 59 354,22 euros tirée sur la société Kaufman

la société Béton de Paris n'a pas déclaré de créance mais a fait pratiquer sur autorisation du président du tribunal de commerce de Nanterre, une saisie conservatoire entre les mains de la société Kaufman

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société EGBTP, à qui la SNC Kaufman et Broad Promotion 6 (la SNC Kaufman), maître d'ouvrage

seul profit de Kaufman and Broad ; que M.

4 et 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 16 décembre 2010), qu'en vue de la réalisation de deux lotissements voisins, un accord est intervenu entre la société Kaufman

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 avril 2014), que le 22 février 2010, la société Kaufman

X... et Mme Y... à la société Kaufman & Broad développement, que les parcelles de terrain, objet de ces promesses, avaient été, de fait, immobilisées pendant un an environ et retenu que la société Kaufman

& Broad développement (la société Kaufman) sont convenues de la constitution d'une société en nom collectif afin de réaliser une opération de promotion immobilière, la société Kaufman s'engageant à proposer

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kaufman & Broad promotion 6 du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société