Kestner", société anonyme, dont le siège est ... le Bretonneux, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 janvier 2000, où étaient présents : M.

X... et vingt autres salariés qui étaient employés par la société Ensival-Moret Kestner aux droits de laquelle se trouve la société Ensival-Moret France, ont été licenciés pour motif économique le 24 juin

(CRAMA) de Bretagne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2ème section), au profit : 1 / de la société Niro Kestner

X... a été embauché le 18 novembre 1998 par la société Keren-Eben technologies aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Groupe informatique scientifique et technique (GIST), en qualité d'ingénieur

concernant un mandat d'arrêt européen délivré le 22 juin 2004 par un juge d'instruction du tribunal d'arrondissement de Luxembourg pour l'exercice de poursuites pénales du chef de vol aggravé commis à Kehlen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Pompes Moret Kestner de ce qu'elle se désiste de

X... décidera de mettre en place dans son élevage le système KEMPEN, breveté par la société SNPS et non par Cap Seine; - Le système KEMPEN consiste à mettre à disposition des animaux de race laitière

X... et Y... étaient par ailleurs détenteurs de 50 % du capital social d'une société Kester Finance qui possédait elle même 51 % du capital social de la société BGCC ; que par jugement du 15 mars 1999,

1 et Kersen 2 ont assigné en réparation la société Bausson, M.

, 2 / de la société anonyme Nouvelle de Transports Kérien, dont le siège social est ...

X... a été embauché par la société Kermené en qualité d'ouvrier le 2 février 2004 ; que victime d'un accident du travail en 2004, il a été examiné lors d'une deuxième visite de reprise le 16 octobre 2008

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat aux Conseils pour la société Kermène Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société KERMENE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Marichal-Kétin, dont le siège est à Berlaimont (Nord), en cassation

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant sur renvoi après cassation (Soc. 28 novembre 2007, n° 06-40.489 ), que par lettres du 24 juin 2003, la société Ensival Moret Kestner

immobilier que sur les pourvois provoqués relevés par la caisse de crédit mutuel de Pontivy et la société Heineken ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que le 8 novembre 2001, la société Marc'h Kentan

Kersten Hunk International, la cour d'appel a violé ensemble les articles 32 et 122 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'après avoir constaté que le connaissement qui porte l'entête

SOCIETE FOURNIER DELILLE, CREEE EN 1970, QUI AVAIT UNE ACTIVITE DANS LE MEME DOMAINE ; QUE LA SOCIETE SIDOBRE SINNOVA AYANT PRIS LA DECISION, A LA FIN DE L'ANNEE 1973, DE FERMER UN ATELIER DENOMME KESTNER

Attendu, selon l'arrêt déféré (Caen, 23 janvier 1992, arrêt n° 71), que la société Concorde finance (la société Concorde), qui avait donné à bail deux véhicules à la société Nouvelle des Transports Kérien