Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725c8cd580146774207b2
18 février 1998
18 février 1998
de Martine, qui est arrivé immédiatement sur les lieux en même temps que leur mère, a déclaré en parlant de sa soeur : "sur le trajet, je lui ai demandé ce qui s'était passé, et elle m'a répondu en larmes
Source officielleciv3
étairesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2015:C301157
29 octobre 2015
29 octobre 2015
) sous niveau de la nappe drainante PVC du carrelage » dans le marché larmiers - garde-corps de la SARL Aluglass, et qu'il a coordonné les travaux ; qu'il a donc effectivement veillé à la mise en oeuvre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210726
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Larbi Y... de l'ensemble de ses demandes, que la chute de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100254
6 mars 2013
6 mars 2013
Larbi X..., né le 7 mars 1948 à Achaaba (Algérie), exposant que son véritable état civil était Ahmed X..., né le 26 octobre 1953 à Achaaba (Algérie), a sollicité la rectification de son acte de naissance
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59467
17 avril 1980
17 avril 1980
CONCLU ENTRE EUX, PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA SOCIETE CANAVAGH, SUIVANT UN ECHANGE DE TELEX DU 23 MARS 1973, ET QUI A DONNE LIEU LE 26 AVRIL 1973 A L'ENVOI D'UN AUTRE TELEX PAR LA SOCIETE CANAVAGH A BEN LARBI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210845
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Larbi Y... a été victime d'un accident du travail le 20 mars 2010.
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b976
19 juin 1989
19 juin 1989
Lamri, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 20 octobre 1988, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, les a condamnés, Lamri Y... à 5 ans d'emprisonnement
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c5058e
30 novembre 1982
30 novembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 511-1 ET L. 513-1 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE MAURICE LE HE, GERANT DU CAMPING MUNICIPAL DE LA RADE A LARMOR-PLAGE, FAIT GRIEF AU JUGEMENT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02525
28 novembre 2012
28 novembre 2012
La SAS COMATEC ne conteste pas avoir eu connaissance par Monsieur Mohamed Larbi X... tout d'abord du litige en cours avec le cédant, ensuite de l'arrêt du 23 octobre 2007.
Source officiellecr
613725edcd580146774219d3
10 janvier 2001
10 janvier 2001
passé une soirée ensemble et, couchées dans le même lit, avaient regardé à la télévision un reportage traitant du viol et du meurtre d'une fillette ; après la fin de l'émission Y... avait "fondu en larmes
Source officielleciv3
607940bb9ba5988459c3d8fe
29 janvier 1965
29 janvier 1965
D'UN ARRET RENDU LE 17 JUILLET 1961 PAR LA COUR DE CASSATION, ANNULANT UNE PRECEDENTE ORDONNANCE DU 10 JUILLET 1958, DU PRESIDENT DU TRIBUNAL CIVIL DE VANNES, A PRONONCE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LARMOR-BADEN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100111
3 février 2011
3 février 2011
l'arrêt suivant : Attendu que la société Les Créations du Val de Loire (CVL) ayant assigné la société D Light France en contrefaçon des modèles de luminaires Cogolin, Fressac, Colmar, Nogent Larmor
Source officiellecr
61372649cd5801467742463a
13 octobre 2004
13 octobre 2004
également que le prévenu, s'étant heurté au refus de la partie civile, lui a retiré sa position de chef d'équipe ; que ces pressions ont gravement troublé la partie civile, qui a été vue en venir aux larmes
Source officiellecr
6137269dcd58014677427108
31 mars 2005
31 mars 2005
clientèle, située loin du guichet, où elle ne pouvait pas poursuivre son stage, alors que, jusque là, elle était perçue comme une stagiaire consciencieuse et intéressée ; que sa famille l'a recueillie en larmes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110443
22 juin 2017
22 juin 2017
A..., B..., C... et de la société Lami industrie, de la SCP Richard, avocat des sociétés LVMH Flagrance Brands et Parfums Christian Dior ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372160cd580146773f33ad
4 octobre 1990
4 octobre 1990
Abidi Larbi Z...
Source officiellesoc
61372202cd580146773f972f
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Lamri X..., demeurant ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300421
31 mars 2010
31 mars 2010
X... font grief à l'arrêt de dire que les consorts Y... étaient les véritables propriétaires des immeubles sis à Arraches-la-Frasse, Larmor-Plage et Quiberon et que la propriété de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200099
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Larbi X... pour contester son salaire annuel de base ; qu'ainsi, la caisse n'ayant pas été saisie dans le délai de deux ans à compter du 22 avril 1992, l'action de M.
Source officiellesoc
613722dccd580146774026c4
23 avril 1997
23 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Ecole des cadres de kinésithérapie de Bois-Larris, dont le siège est ..., en
Source officiellePage 2 sur 24