Ceci est confirmé par la déposition de Madame Laure H...

Vincent Y..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Laura Z..., domiciliée [...] , 7°/ à M. Jean-Noël A..., domicilié [...] , 8°/ à M. Nonce B..., domicilié [...] , 9°/ à M.

pour abus sexuel déposé par son père Dieudonné Y... le 16 octobre 2000 au parquet de Nancy ; Lucie Y... expliquait qu'à la suite du divorce de ses parents en 1989, elle avait résidé avec sa mère Marie-Laure

Thierry HANOUET, Premier Président et par Mme Marie-Laure MAUCOLIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire » (arrêt, p. 2) ; 1°) Alors que, d'une part, l'exigence

A... l'avait touchée, avant de lui introduire un doigt dans le vagin ; que Mme Laure C..., sexologue, déclarait [ ] que sa patiente lui avait raconté que son beau-père lui avait caressé la poitrine et

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Laure

actions simplifiée, dont le siège est [...]                      , contre l'arrêt rendu le 4 avril 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Laure

E... pour le compte du mandataire initial ; que la vente s'est réalisée de sorte que la commission prévue au mandat de recherche est due ; qu'il résulte des échanges de mails du 10 octobre 2011 que les

____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Laura

[F] a envoyé à son conseil par mail du 16 mars 2019, une série de photographies dont celle nommée IMG_3100.JPG qui montre que le raccord de rehausse de puisard situé sur le mur de soutènement a été enlevé

d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2017, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 8 juillet 2015, n° 14-80.818), dans la procédure suivie, sur leur plainte, contre Mmes Laura

Pour étayer ces affirmations, elle produit notamment : - le mail de M. G... du 31 janvier 2009 aux termes duquel ce dernier a informé M.

société Pierre Fabre Santé Information, en qualité de déléguée dentaire, par contrat à durée déterminée du 1er février 2012, pour une durée de 2 mois et 3 semaines et 3 jours en remplacement de Mme Laura

qualité de directeur général que : - il a conclu une convention de rupture conventionnelle avec Laurent M. ainsi qu'un contrat de travail à durée indéterminée en date du 16 février 2015, - il s'adresse à Laure-Anne

MOTIFS QUE si à l'appui de sa demande en divorce Madame Y... invoque les relations adultères entretenues par le mari durant la vie commune telles qu'elles sont établies selon elle par l'échange de « mails

rapport de l'examen pédopsychiatrique de Perrine C... réalisé pendant l'enquête mentionne qu'elle avait été sujette des crises d'angoisse après la punition et que, ce qui lui avait fait le plus grand mal

affectaient la charpente et les éléments en bois en en eux-mêmes (sous-dimensionnement de la poutre faîtière, positionnement erroné, section insuffisante des poutres, absence de fixation des tuiles, lasure

et son mot de passe, mais également une clef personnelle figurant sur une carte établie sur support papier et remise par la banque au client, ainsi qu'un code de confirmation adressé sur l'adresse e-mail