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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR02512
28 avril 2011
28 avril 2011
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit avril deux mille onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2011:AV00002
7 février 2011
7 février 2011
Sur le rapport de Mme Lazerges, conseiller référendaire et les conclusions de M.
Source officiellecr
énal et décerné mandat de dépôtc/Youssef X
613726aacd58014677427885
26 juin 2007
26 juin 2007
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:AV00005
20 juin 2008
20 juin 2008
Sur le rapport de Mme Lazerges, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:AV00010
6 octobre 2008
6 octobre 2008
Sur le rapport de Mme Lazerges, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200720
26 mars 2014
26 mars 2014
d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques), le concernant ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Lazerges
Source officiellecr
ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/M. Jean Y
ECLI:FR:CCASS:2012:CR06596
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Louvel président, Mme Lazerges conseiller rapporteur, MM. Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mme Caron, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200558
6 mars 2014
6 mars 2014
Renato Y..., domicilié 1 rue ..., 11510 Treilles, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Lazerges
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200559
6 mars 2014
6 mars 2014
Y..., domicilié 1 rue ..., 11510 Treilles, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Lazerges
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200719
26 mars 2014
26 mars 2014
d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques), la concernant ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Lazerges
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200976
9 juin 2016
9 juin 2016
siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mai 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Lazerges
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200557
6 mars 2014
6 mars 2014
Renato Z..., domicilié 1 rue ..., 11510 Treilles, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Lazerges
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200659
19 mars 2014
19 mars 2014
Antoine Z..., domicilié...... , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Lazerges, conseiller
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR02367
17 avril 2013
17 avril 2013
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept avril deux mille treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200721
26 mars 2014
26 mars 2014
contre la même décision, le concernant, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Lazerges, conseiller référendaire, l'avis
Source officiellecr
613726a4cd580146774274c3
30 mai 2007
30 mai 2007
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
Source officiellecr
ée à statuer dans des poursuites suivies notammentc/Mme
ECLI:FR:CCASS:2013:CR02369
17 avril 2013
17 avril 2013
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept avril deux mille treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR02947
10 mai 2012
10 mai 2012
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mai deux mille douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR01860
14 mars 2012
14 mars 2012
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03753
18 juin 2008
18 juin 2008
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit juin deux mille huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LAZERGES
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LAZERGES, Catherine, Edith, Patricia
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