JD... a analysé la poutre-linteau qui a cédé et a affirmé : « nous n'avons pas observé d'humidité affectant la poutre-linteau ni de dégradations profondes par pourrissement susceptibles d'affecter les

Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Roux Delaere, dont le siège est ..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Transports Libeau

. ; que le 7 juillet 1980 elle l'a mis à la disposition de la société Liébaut en qualité de chauffeur-livreur ; que le 19 juillet il est revenu, une fois son travail achevé, mettre le feu à un stock de

sur la façade rue Dumay, la dégradation des bois (aubier) par des insectes de la familles des vrillettes et superficiellement par des champignons lignivores, l'endommagement de deux poutres formant linteau

2012) rendu sur renvoi après cassation, que la société Caisse régionale de crédit maritime mutuel la Méditerranée (la banque) a engagé une procédure de saisie immobilière à l'encontre de la SCI du Lizeau

pose des menuiseries, surépaisseur traduite par des briques en plafonnettes recouvertes d'un enduit à l'origine de fissurations qui, à la faveur de gels répétitifs, ne tarderait pas à se détacher des linteaux

n'était pas conforme à ce devis prévoyant une pression qui aurait eu pour effet de rompre les liteaux compte tenu de l'état dans lequel l'expert les avait retrouvés et que la société France traitement

SOCIETE DE CONTROLE TECHNIQUE ET D'EXPERTISE DE LA CONSTRUCTION DITE SOCOTEC ET DE L'ENTREPRISE GENERALE DE CONSTRUCTION ECONOMIQUE ET MODERNE (ECEM) ; QUE CERTAINS ELEMENTS PREFABRIQUES TELS QUE LINTEAUX

B... et des constatations du premier expert que les travaux en toiture de septembre 2000 avaient consisté dans le changement des tuiles, des liteaux, du faîtage, des gouttières, en réfection du zinc, des

forme de construction ; que les maîtres d'ouvrage produisaient à cet égard le devis du 2 mai 2006 de la société Comafranc, adressé à la Sarl Arbey, portant expressément sur la commande de « briques linteau

ailleurs, en ce qui concerne la recherche d'armatures dans les éléments de structure pour laquelle il s'est adjoint le concours du CEBTP, que les investigations entreprises ont mis en évidence dans le linteau

B..., artisan couvreur, des travaux de couverture de leur maison, font grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 17 mars 1986) de les avoir déboutés de leur demande de pose de contre-liteaux, nécessitant une réfection

ouvertures avaient bien été remises à leurs dimensions d'origine à la suite du jugement du 16 décembre 2003 ; Alors que 1°) le procès-verbal de constat du 11 janvier 2005 indiquait une longueur du linteau

constatée avant le 1er novembre 2007, ni lors des opérations d'expertise ; que par ailleurs que si des points de rouille, témoignant d'infiltrations ponctuelles, ont pu être constatés au niveau des liteaux

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société BYGA, dont le siège social est commune de Malville, Le Liévreau

fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré l'entreprise B... responsable des désordres, alors, selon le moyen, que la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions selon lesquelles la fissuration du linteau

la présence de PCP (pentachlorophénol) en partie haute des bouchons ; Selon l'expert, la fréquence rencontrée de la molécule TCA permet de conclure qu'elle est responsable des goûts « liégeux-moisi

par des liteaux traités de 32 x 38 mm minimum, et de reposer les tuiles.