Lucien X..., de A... et Mme Y...

(Hauts-de-Seine), 2°/ de la Société commerciale de transports transatlantique Sud-Ouest (SCTT Sud-Ouest), dont le siège social est zone internationale de Bordeaux à Bruges (Gironde), 3°/ du cabinet

(LUCIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, EN DATE DU 8 JANVIER 1970, LEQUEL ARRET L'A CONDAMNE A 10000 FRANCS D'AMENDE POUR PRATIQUE DE PRIX ILLICITE ; LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ;

SECOND MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné l'Association générale de la mission intérieure de l'église évangélique (AGMI) à payer à madame Lucienne

. ; que Patricia Z... a expliqué avoir vu un véhicule automobile en train de brûler sur un parking et deux véhicules, dont une Peugeot 205 conduite par une jeune femme, et un jeune homme de 18 à 20 ans

Bruno XY..., demeurant Cité Molette, Tour K n° 5, 71200 Le Creusot, 36 / de M. Jean-Marc AY..., demeurant ..., 37 / de M. XQ... Dechaume, demeurant ..., 38 / de M.

Germain Z..., demeurant ... (9e), 3 ) de M. et Mme Lucien B..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 29 juillet 2013), que Mme Lucie X..., veuve Y..., Mmes Lucienne, Jacqueline,

V..., Odette XA..., Françoise XB..., Pierre-Yves XC..., Joëlle XD..., la commune de Boulieu-les-Annonay, Jean XE..., Fernand Z..., Yves XF..., Bruno O...

XW..., Odette XB..., Françoise XC..., Pierre-Yves XD..., Joëlle XE..., la commune de Boulieu-lès-Annonay, Jean XF..., Fernand Z..., Yves XG..., Bruno O...

Bernard X..., 2°/ Mme Lucienne Y..., épouse de M. Bernard X..., 3°/ M. Bruno X..., demeurant tous trois 14170 Perrières, 4°/ M.

Bruno X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 6 juillet 2016, qui a prononcé sur sa requête en exécution ; La COUR, statuant après débats en l'audience

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué partiellement confirmatif d'avoir condamné l'Association familiale de gestion SAINT PIERRE CHANEL à payer à Monsieur X... les sommes de 32. 626, 80 € brut au titre des

Bruno X..., en cassation d'un jugement rendu le 17 juin 1988 par le tribunal de grande instance de ThononlesBains, au profit de M. le procureur de la République près le tribunal de grande instance de

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 223-11 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE L'INDEMNITE DITE DE " FRAIS DE MECANISATION " ALLOUEE PAR DAME X..., EXPLOITANT FORESTIER, A LUCIEN Y.

Roger X..., 2 / Mme Lucienne Y... épouse X..., demeurant ensemble 19, rue du Château d' Eau, 18230 Saint-Doulchard, en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1997 par la cour d'appel de Bourges

Sur les conséquences du licenciement: La société immobilière et d'exploitation de l'Hôtel Majestic Groupe SFCNC Lucien Barrière soutient que M.

Gillet aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de l'association AEIM Mas Lucien Gillet et la condamne à payer aux salariés et au syndicat départemental de l'action

Raymond, Lucien, Michel Z..., demeurant ... (Val-d'Oise), 2°/ Mlle Valérie Z..., demeurant ...

EST DECEDEE LE 28 AOUT 1974, APRES AVOIR FAIT AU PROFIT DE SES DEUX ENFANTS LEGITIMES VIVANTS, LUCIEN ET GASTON A., DEUX DONATIONS-PARTAGES LES 29 SEPTEMBRE 1970 ET 26 JUIN 1971 ; QUE, SUR DEMANDE