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148 résultats pour « Manla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723a0cd5801467740c39e

Cassation

5 avril 2001

5 avril 2001

Y... de son activité au profit de la société Manwa-France n'excluait pas toute persistance de relations contractuelles avec la société Calvados Boulard, la cour d'appel a privé sa décision de motifs et

Source officielle

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Annonces BODACC96 résultats

Journal officiel
Radiations

Manlay, Danielle Louise Violette, Varlet

SIREN 501123194Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

05/07/2026

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Créations

MANLAN, Lenny, Koffi, Philippe

SIREN 106392376Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

26/06/2026

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Créations

MANLAND, Ashley, Tessy, N'Doumi

SIREN 890653637Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

10/04/2026

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Dépôts des comptes

MANLAU

SIREN 889557526Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

19/03/2026

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Créations

MANLAN, Oriane, Odilia, Alice, SIMPORÉ

SIREN 980479125Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

08/03/2026

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CC

soc

61372681cd580146774261b0

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

X... était client de la société, copié servilement des couleurs choisies par un autre client de la société (SARL Manta), manqué à la discipline des salariés auquel il était interdit de faire des travaux

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa92

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

suffisants à sa conviction; qu'il faut constater, outre la circonstance que la thèse de Dominique X... apparaît solide et n'est pas, en tout état de cause, sérieusement combattue, et la circonstance que Ben Mana

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CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d721

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la demande de la banque Commercial Bank Int et de la société Al Manal

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CC

cr

édure suiviec/Raymond X

61372551cd5801467741cb6d

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

qui se sont élevées, selon les écritures sociales de Pierre et Cristal à 16 932 800 000 francs, ni rendre ou représenter ces sommes qui n'avaient été remises par lesdits souscripteurs qu'à titre de manda

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10128

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

par la société Halles Mandar avec les affiliés.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100579

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

Théodore S..., époux de Mme Manola YY... domicilié..., 52°/ Mme Bélinda S..., épouse de CCC... domiciliée..., 53°/ Mme Anne-Marie S..., domiciliée...... , 54°/ M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00113

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Vincent Y..., ce dernier a été mis en cause pour avoir proposé et géré un catalogue de films contrefaits, de séries télévisées, de spectacles, de dessins animés et mangas, et avoir permis l'accès à des

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201490

Cassation

8 septembre 2011

8 septembre 2011

, dans la mesure où la société Carrefour n'aurait pas été débitrice de la société Manga à cette date, tout en relevant que cette facture de la société Manga avait été reçue par la société Carrefour le

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61924

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 22-16.474 Demandeur(s) : la société Macla et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s)

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201363

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

9 juillet 2008 à la requête de la société AXA pour la somme de 25.865,68 euros, condamné la SCI MANAS au paiement de cette somme et condamné la société AXA à restituer à la SCI MANAS la somme de 208.642,18

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CC

cr

6079a8b59ba5988459c4ea72

Cassation

27 mai 1968

27 mai 1968

REJET DU POURVOI FORME PAR MANLAY (PIERRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 15 DECEMBRE 1967, QUI A REJETE LA DEMANDE DE MISE EN LIBERTE FORMEE PAR LE DEMANDEUR, PREVENU D'INFRACTION

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR31769

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Vu la constitution en demande du 29 novembre 2023 de la Sarl Thouvenin, Coudray et Grévy, avocats aux conseils, pour la société "Manar Altawasul Commercial services Group".

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civ1

613720d5cd580146773eec76

Cassation

21 février 1989

21 février 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE AGRICOLE DE MANA, dont le siège est à Mana (Guyane), ..., en cassation d'un arrêt rendu

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00541

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SARL Université Malar et à la SCI Université Malar du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90387

Cassation

23 mars 2023

23 mars 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : A 22-11.174 Demandeur : la société Mana teitei Défendeur : la société Ciec Pacific Requête n° : 1144/22 Ordonnance n° :

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00530

Cassation

22 octobre 2025

22 octobre 2025

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 OCTOBRE 2025 La société Mana

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CC

comm

613720aacd580146773ed2ad

Cassation

3 mai 1988

3 mai 1988

social est à Port de la Pointe des Galets (Réunion), zone industrielle n° 1, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1985 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de la COMPAGNIE MANTA

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110561

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

G... se verra attribuer les biens suivants : le bien situé à Maclas pour 115 000 euros, les parcelles sises à Maclas [...] et [...] pour des valeurs respectives de 9 000 euros et de 63 600 euros les parcelles

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CC

civ3

6137229dcd580146773ff23d

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Brives, 43700 Charensac, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1994 par la cour d'appel de Grenoble (1e chambre civile), au profit du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier résidence Manoa

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