reçus - attestés par le certificat médical susvisé et le procès-verbal des gendarmes arrivés chez Eric Y... le 8 juillet 2001 à 2 heures 15 et constatant qu'il marchait avec des béquilles et que son genou

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 9 novembre 2020), Le 12 avril 2012, Mme [T] a été opérée au sein de la clinique [5], exploitée par l'Association hospitalière de l'ouest, d'une arthrose du genou gauche et

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La caisse primaire d'assurance maladie de la Marne

, douleurs, impossibilité de course, nécessité de port de chaussures de marche avec semelles, marche pieds nus extrêmement difficile, raideur du genou droit, difficulté au port de charges, atrophie du

aux médicaments, est présentée comme "solution antiseptique cutanée pour les petits soins", ne piquant pas et incolore ; "que le flacon comporte le dessin d'une main pulvérisant le produit sur un genou

explique qu'il ait pu en percevoir tous les détails et qui relate que le prévenu voulant prendre la place de parking que la victime gardait pour sa mère qui s'apprêtait à manoeuvrer pour y entrer, a fait marche

X... a nié avoir usé de violences à l'encontre de son avocat ; que par jugement du 17 mars 2010, le tribunal correctionnel de Nouméa a reconnu M.

[Y] a été engagé, à compter du 27 juin 2006, en qualité de journaliste par la société AIP, appartenant au groupe Geny, lui-même cédé en mars 2015 à la société Turf éditions. 2.

Katty, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE : - le premier, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre elle pour complicité de

Olivier, demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Lydie Y...,

(Val-de Marne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M. Vigroux, conseiller rapporteur, MM.

son fils refusait de rentrer chez sa mère et allait s'y opposer ; que sur question de la Cour, le prévenu déclare que l'enfant était "dans un état psychologique grave" et avait d'énormes bleus aux genoux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

société Ceramtec) est spécialisée dans le développement, la fabrication et la distribution de composants céramiques techniques destinés, en particulier, à la composition des implants de hanche ou de genou

par derrière, s'était frotté contre ses fesses et qu'il lui avait dit "que c'est bon","ou encore, alors qu'elle étiquetait des clichés, qu'il avait mis sa jambe entre les siennes et avait monté son genou

[O] [R], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Naxicap Partners, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Genoyer International, société par actions simplifiée, dont le

mars 2022.

. a, à nouveau, porté plainte pour de nouveaux faits de violence survenus le 17 septembre 1995" (cf. jugement entrepris, p. 3, 1er attendu); "qu'au cours d'une nouvelle dispute, elle indique que son mari

dont il était la victime de la part d'un homme agissant à mains nues, qui avait 31 ans de plus que lui et qui lui a occasionné de simples lésions cutanées très superficielles ainsi qu'un hématome au genou

Le 23 janvier 2019, elle l'a informé du non-renouvellement du certificat de marquage « CE » pour le produit « prothèse totale de genou Khéops ». 3.