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35 résultats pour « Maxence Marcel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720becd580146773ee037

Cassation

15 juin 1988

15 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel Y..., demeurant à Saint Raphael (Var), résidence "Les Jacinthes", ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

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Journal officiel
Créations

DELANCHY, Maxence, Marcel, Claude

SIREN 103925004Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

28/04/2026

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Créations

ADNOT, Maxence, Antoine, Marcel

SIREN 890227416Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

21/04/2026

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Radiations

Bouet, Maxence, Jany, Marcel, Paul

SIREN 849276225Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

GUESNARD, Maxence, Yves, René, Marcel

SIREN 101338176Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/02/2026

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Créations

PEZY, Maxence Jean-Claude Marcel

SIREN 100952738Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

19/02/2026

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soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Marcel Wilst, demeurant 55, rue des Loisirs à Dunkerque (Nord), 44°/ de M. Serge Castel, demeurant 11, rue Voltaire à Coudekerque Branche (Nord), 45°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613720d3cd580146773eeb8c

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme veuve A..., née Denise Y..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 2°) Mme B..., Marcelle

Source officielle
CC

soc

613720c8cd580146773ee563

Cassation

3 février 1988

3 février 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Macel Y..., demeurant à Montbéliard (Doubs), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1986

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbb4

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marcelle Y..., demeurant à Saint-Ouen-L'Aumone (Val d'Oise), Le Hameau des Bourseaux, ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Marcel Wilst, demeurant 55, rue des Loisirs à Dunkerque (Nord), 44°/ de M. Serge Castel, demeurant 11, rue Voltaire à Coudekerque Branche (Nord), 45°/ de M.

Source officielle
CC

comm

613721b4cd580146773f654f

Cassation

6 octobre 1992

6 octobre 1992

Marchel XX..., 7°/ Mme M..., épouse XX..., demeurant tous deux ... à Enghien-les-Bains (Val-d'Oise), 8°/ Mme Marie-Thérèse L..., demeurant ... du parc à Romorantin (Loir-et-Cher), 9°/ Mme XY...

Source officielle
CC

civ2

61372170cd580146773f3c4b

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

- Donne défaut contre la société Maanen, Mantel, Plantex BV ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 27 octobre 1988) que, par lettre du 25 juin 1982, M.

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CC

soc

613720e3cd580146773ef3c0

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

MARCEL, demeurant ..., Sarrebourg (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1986 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre civile), au profit de la CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE (

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CC

cr

6137266ecd58014677425838

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Marcel, - Y...

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CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Marc P..., demeurant ..., 34°/ M. Yves R..., demeurant ..., 35°/ M. Serge P..., demeurant YV...

Source officielle
CC

civ3

6137231ccd58014677405933

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Pierre YL..., demeurant ..., 47°/ de Mme Marcelle XS..., demeurant 24, route nationale, 59111 Bouchain, 48°/ de Mme Françoise O..., demeurant ...

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CC

cr

61372585cd5801467741e752

Cassation

17 mai 1993

17 mai 1993

diapotests" et où les élèves pouvaient être amenés à poser des questions, les "diapotests" constituaient bien un enseignement et étaient donc soumis à l'arrêté du 10 mars 1970 ; que le préfet de la Mayenne

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CC

comm

61372256cd580146773fc211

Cassation

3 janvier 1995

3 janvier 1995

Yann, Marcel G..., demeurant ... (17ème), 2 ) M.

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CC

comm

6137225dcd580146773fc5ce

Cassation

3 janvier 1995

3 janvier 1995

Yann, Marcel F..., demeurant ... (17ème), 2 ) de M.

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