________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Taylor Nelson

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Taylor Nelson

K..., T... et Q... ont été engagés par la société Taylor Nelson Sofres par contrats à durée déterminée d'usage.

droits indirects ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juillet 2014), que la société GSI, commissionnaire en douanes, a procédé, entre juin 2007 et avril 2009, pour le compte de la société Newcom

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Taylor Nelson Sofres à verser à M.

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MAI 2023 La société Kantar TNS-MB, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Taylor Nelson

Nessim Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 novembre 2017 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des Hauts-de-Seine sous l'accusation de

, mis successivement à sa disposition en 1990 puis en 1991 par la commune de Pirae ; qu'ils ont encore exposé, comment la commune de Pirae avait par l'intermédiaire de "radio maohi" représentée par Nelson

[O] a été engagé par la société Dos Santos et Nelson le 9 janvier 1995 en qualité d'électricien. 2.

du délit de tenue illicite d'une maison de jeux de hasard et corruption passive, - Marcel G... et Nelson LEVY pour recel de sommes provenant de l'exploitation illicite d'une maison de jeux de hasard

Laval Spiral, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les opposant à la société Nexson

Jean Y..., demeurant ..., 2 / de la société Nelson Automobiles, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / de M.

Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kantar TNS - MB, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Taylor Nelson

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Nessim, dont le siège est ..., en

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Taylor Nelson

Nessim, Z...

limitée Neso, 2 / M.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 juin 2005), que la société Nealson (la société), mise en redressement judiciaire le 9 décembre 1999, a bénéficié le 11 juillet 2000 d'un plan de cession