la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : JOURNAY JeanMarc, La Société SA NOVELIT

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 SEPTEMBRE 2022 La société Novalfi

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 février 2016), que, par acte du 3 décembre 2010, la société Novalem

Mme C... à un certain montant, l'arrêt retient qu'en l'absence d'estimations contraires, la valeur vénale de l'immeuble en cause, telle que figurant dans le projet de partage établi par le cabinet Notalia

survenance de l'accident, sans répondre aux chefs de conclusions pris, en premier lieu, de l'existence de l'infraction de vitesse excessive et, en second lieu, du défaut d'attention de ce conducteur novice

, 2°/ à la société Novalex, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 10], 3°/ à Mme [X] [V], domiciliée [Adresse 4], 4°/ à la société Foncière Saint-Honoré, société par actions

Résidences de France "NRF", société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 août 1998 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société Novalex

Georges X... au moment de la souscription du contrat d'assurance que son fils, conducteur novice, était propriétaire du véhicule et titulaire de la carte grise, n'était pas de nature à changer l'objet

La Société Ecselis, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Novalem, a formé le pourvoi n° W 22-24.004, II. M.

déclarations intentionnelles sur l'identité du conducteur habituel entraînent la nullité du contrat ; que René X... ne peut s'y soustraire en invoquant la souscription d'une franchise par conducteur novice

indépendants de Midi-Pyrénées (le RSI), la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne (la caisse) ainsi que le groupement d'intérêt économique Humanis, venant aux droits de la société Novalis

qu'après dénonciation d'un premier contrat de prévoyance facultatif souscrit en 1997, l'employeur a soumis à référendum en octobre 2007 un nouveau régime d'assurance obligatoire auprès de l'institution Novalis

P..., domicilié [...] , 4°/ à la société I-Novativ, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 5°/ à la société I-Investissements, société à responsabilité limitée, dont le siège est

X... qui commercialisait des produits sous la marque Novalit déposée le 2 novembre 1987 sous le n° 1-479-650 pour les produits et services des classes 1, 3, 4, 6, 8, et 35 ; Sur le premier moyen : Attendu

une approche qui n'existait pas jusqu'alors, en 2008 NOVALAC a mis sur le marché le premier et seul lait à efficacité démontrée cliniquement comparé à des médicaments, le NOVALAC AR Digest, le retrait

L..., qui a essayé de vous joindre à plusieurs reprises » ; la copie d'une lettre recommandée du 6 juillet 2007 adressée par Novalis à M.

(les consorts Y...), ainsi que l'employeur ont assigné la société IRPELEC Prévoyance, aux droits de laquelle vient la société Novalis prévoyance, et la Mutuelle de France prévoyance afin de voir condamner

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 JUILLET 2024 La société Novali

procédait à l'analyse de ces offres et qu'il l'assistait également lors de la réception des travaux ; qu'il est constant et non contesté que la réalisation des pressoirs a été confiée à une société novice

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entrée comme postulante au sein de l'Institut religieux apostolique Marie immaculée (l'IRAMI) le 7 octobre 1987, puis comme novice