LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 mars 2011), qu'Abdesselam X..., né le 30 janvier 1936 à Beni Ouarsous (Algérie), est

que la société Cofram a chargé la Société commerciale de transports transatlantiques (SCTT), commissionnaire de transport, d'organiser des opérations de transport de matériels industriels de France à Ouasso

sur l'étiquette collée sur le pot tandis qu'en ce qui concerne la marque « Kid'ours », c'est le produit lui-même qui se présente sous la forme d'un ourson ; Qu'en statuant ainsi, au vu de l'exploitation

X... confirmaient l'importance du trafic réalisé par Ouassine Ziani X... et Françoise C... puisque Nordine G...

condamné pénalement ; "aux motifs que, le 19 novembre 1993, le direction des impôts informait le ministère public de ce que Patrick X..., président-directeur général de la SA Cabinet Patrick X... à Oudon

..., en cassation d'une ordonnance rendue le 31 janvier 1997 par le juge de l'expropriation du département du Loiret, siégeant au tribunal de grande instance d'Orléans, au profit de la commune d'Ousson-sur-Loire

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 20 octobre 1999), que, par acte notarié du 26 octobre 1982, la Banque La Hénin, aux droits de laquelle vient la société White Sas, a consenti à la SCI La Grande Ourse

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 12 avril 2005), que la société La Henin ayant consenti à la société civile immobilière La Grande Ourse

à l'exercice de la pêche compatibles avec le droit communautaire et conforme à la politique commune de la pêche ; Attendu que Christian X... et Loïc Y..., prévenus de pêche sous-marine d'ormeaux, oursins

restrictions à l'exercice de la pêche compatibles avec le droit communautaire et conformes à la politique commune de la pêche ; Attendu que Loïc X..., prévenu de pêche sous-marine prohibée d'ormeaux, oursins

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société anonyme Bongiraud-Ouillon fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 6 octobre 1983) de l'avoir condamnée à payer à M.

Alain U..., demeurant, Pla d'Adet châlet "les Oursons" à Saint-Lary (Gers), 12°) M.

aimaient autant l'un que l'autre ; que la médiation n'a pu aboutir à la suite du silence d'X... qui ne s'est plus manifestée alors que Y... avait accepté de voir ses enfants à l'association "La Petite Ourse

X... a demandé à être réinscrit sur la liste annuelle des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris sous la rubrique "interprète et traducteur" en ourdou où il figurait les années précédentes ; que

Jacques D..., demeurant tous deux "Ourson" à Sauvagnac et Muret (Landes), Pissos, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1992 par la cour d'appel d'Agen (audience solennelle), au profit de : 1

preuve et violé l'article 1315 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel a retenu que le dessin de la société L'Indémaillable, en raison d'un graphisme combinant la représentation fantaisiste d'oursons

[V] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans la rubrique traduction en langue ourdou (H.02.02.24); que par délibération des 2, 3 et 4

Code civil ; 38) qu'en tout état de cause, les lettres Roux et L..., outre qu'elles ne concernaient pas l'extension du chemin piétonnier en cause et la création d'un droit de passage sur la propriété Ourson