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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01562
7 juillet 2009
7 juillet 2009
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Compagnie des eaux et de l'ozone à payer à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00295
17 mars 2015
17 mars 2015
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2013), que, membre de la société coopérative Générale des farines (la coopérative), la société Grands moulins d'Ozon
Source officielleciv1
61372492cd580146774169a3
15 novembre 2005
15 novembre 2005
rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, pris en leurs diverses branches, tels qu'énoncés au mémoire en demande et reproduits en annexe : Attendu que la Compagnie des eaux et de l'ozone
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60650
5 juin 2025
5 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-10.505 Demandeur(s) : la société Compagnie des eaux et de l'ozone procédés M [Y] [S] Avocat(s) : la SCP
Source officiellesoc
61372162cd580146773f34c2
17 octobre 1990
17 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie des eaux et de l'ozone, dont le siège social est à Paris (8ème), ...
Source officielleciv1
613723bbcd5801467740d74f
3 juillet 2001
3 juillet 2001
responsabilité limitée Organigram, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la Compagnie des eaux et de l'ozone
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101249
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 octobre 2009, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky, avocat à cette cour, a déclaré, au nom de la Compagnie des eaux et de l'ozone
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110177
14 mars 2018
14 mars 2018
dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 2 mars 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Compagnie des eaux et de l'ozone
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300960
8 octobre 2008
8 octobre 2008
X... a assigné la Compagnie générale des eaux - Véolia eau, à laquelle s'est substituée la SCA Compagnie des eaux et de l'ozone, intervenante volontaire, en nullité de ces factures ; Attendu que pour
Source officiellesoc
6137219acd580146773f525f
20 novembre 1991
20 novembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Section syndicale CFDT de la compagnie des Eaux et de l'Ozone, sis ...
Source officiellesoc
6137236bcd5801467740982e
7 mars 2000
7 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rousselot Ozenne Riquet, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleciv1
613721fccd580146773f93fd
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Aisne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1991 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mlle Caroline, Catherine X..., demeurant à Soissons (Aisne), 7, rue Porte Ozanne
Source officiellesoc
613722aecd580146774000ce
7 mai 1996
7 mai 1996
demeurant "Mont Cottier", 49350 Les Rosiers-sur-Loire, en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Saumur (Section activités diverses), au profit de la société Ozonne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00834
29 mai 2019
29 mai 2019
E 17-28.086 et F 17-28.087 formés par : 1°/ la société Veolia eau d'Ile-de-France, société en nom collectif, dont le siège est immeuble Le Vermont, [...], 2°/ la société Compagnie des eaux et de l'ozone
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10449
14 novembre 2019
14 novembre 2019
unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 7 mai 2018 par le tribunal de commerce de Poitiers (chambre C1), dans le litige l'opposant à la société Ozone
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c51f34
7 octobre 1992
7 octobre 1992
articles L. 323-1 et L. 372-6 du Code des communes et l'article L. 122-12, alinéa 2, du Code du travail ; Attendu que la commune de Soulac, qui avait affermé depuis 1972 à la Compagnie des eaux et de l'ozone
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c51f35
7 octobre 1992
7 octobre 1992
le premier moyen, commun aux pourvois : Vu l'article L. 122-12, alinéa 2, du Code du travail ; Attendu que la commune de Soulac, qui avait affermé, depuis 1972, à la Compagnie des eaux et de l'ozone
Source officiellesoc
613720cccd580146773ee76e
7 janvier 1988
7 janvier 1988
(Haute-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 4 mars 1986 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section activités diverses), au profit de la société à responsabilité limitée DES COURS OZENNE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01982
12 octobre 2010
12 octobre 2010
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la saisine de la chambre sociale en rectification de l'arrêt n° 1531 F-D rendu le 12 juillet 2010 dans le litige opposant la société Ozonex
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1fba
22 mars 1990
22 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE, demeurant à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt
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