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36 résultats pour « Parcoret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201564

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

.-, parcourt 30, 55 mètres par seconde, ils retiennent une durée de deux secondes pour franchir cette distance en soulignant que ce temps était encore réduit dans la mesure où M.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

ATELIER PARCORET PAYSAGE

SIREN 445297823TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

11/03/2016

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Dépôts des comptes

ATELIER PARCORET PAYSAGE

SIREN 445297823GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

25/07/2014

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Procédures collectives

ATELIER PARCORET PAYSAGE

SIREN 445297823TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Després, prise en la personne de Maître Marie-Claire Després 29 Rue de Lorient - Immeuble Le Papyrus CS 74036 35040 Rennes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

12/04/2014

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Dépôts des comptes

ATELIER PARCORET PAYSAGE

SIREN 445297823GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

02/08/2013

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Dépôts des comptes

ATELIER PARCORET PAYSAGE

SIREN 445297823GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

26/07/2012

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01388

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

(D 2954) croise Patricia A... à un endroit situé à 253 m de l'entrée du chemin et le suspect à 545 m de cette même entrée : il parcourt donc 300 m environ entre ses deux rencontres, en 20 secondes approximativement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10311

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Tiens c'est sympa à lui d'être venu, enfin bref il parcourt l'assistance Eh bien mon François, A... Francesco comme on se plaisait à t'appeler au bureau.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301177

Cassation

7 octobre 2014

7 octobre 2014

réseau des tuyauteries et dans les batteries, est corrosive car elle contient de l'oxygène et véhicule des boues ; cette eau est fournie par CLIMADEF à l'ensemble de ses abonnés, c'est la même eau qui parcourt

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210155

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

fonction de paramètres généraux (par exemple, pour un véhicule, sa puissance, sa marque), de paramètres individualisés (par exemple pour un véhicule, l'âge du conducteur, le nombre de kilomètres qu'il parcourt

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00833

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

En virage, le pont avant parcourt plus de distance que le pont arrière et, à ce titre, il aurait besoin de tourner plus vite que le pont arrière.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10577

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Les distances que vous parcourez dépassent très largement le plafond acceptable et réduisent vos chances de faire davantage de prospection terrain et de rendez-vous clients argumentés.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10892

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Le conseil constate, selon les pièces produites par l'employeur et selon le parcourt professionnel de Mr [Y], que la société SAS GALOPIN a bien respecté l'article L.6321-l du code du travail.

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d4d8

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

et 5 000 kilomètres par mois, pour une norme, dans ce type de fonction, de 1 000 kilomètres par mois ; que la partie civile, dans ses conclusions, indique toutefois que l'actuel directeur général parcourt

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100332

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

prises courant août et septembre 2012, laissent à voir une grande proximité au sein des couples nouvellement formés et le témoignage de Madame L... affirmant que son mari profite de ses loisirs et parcourt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00148

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

octobre 2012 : déplacements en Rhône Alpes, travaille chez lui, rentre tous les soirs se met une pression ++ sommeil : peu, travaille tard - visite de reprise du 23 avril 2013 après une opération : parcourt

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03693

Cassation

29 janvier 2019

29 janvier 2019

rapide embarqué au galop sur une piste dotée d'un revêtement particulier favorisant la vitesse qui, dans l'excitation de la course, dépasse le cavalier qu'il devait rattraper et qui s'est arrêté, parcourt

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200330

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

dispositions ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE la société SPEIG soutient qu'elle ne met ni directement ni indirectement de véhicule à la disposition de ses salariés et qu'elle ne règle que les kilomètres qu'ils parcourent

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00525

Cassation

7 juin 2016

7 juin 2016

formule exigée en sus du passeport pour entrer dans certains pays ou sous certaines conditions dans un pays" (Petit O... de la langue française) tandis que "le parfum Visa s'inspire d'une voyageuse qui parcourt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10140

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

française était installée près de la Défense dans un bâtiment spécialement aménagé de plusieurs étages, connectés à de nombreux systèmes de communication, y compris à des réseaux de fibre optique qui parcourent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01044

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

Pacouret PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur X... de sa demande de condamnation de son employeur à lui verser la somme de 50.000 ¿ à titre de dommages

Source officielle