Philippe X..., demeurant ..., 2 / M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société HYMETA, société anonyme, dont le siège social est ..., 2°) Monsieur Philippe

arrêt rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Robert Z..., demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ Monsieur Philippe

Philippe F..., demeurant ... à l'D... Adam, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1°/ de M.

arrêt rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Robert Z..., demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ Monsieur Philippe

en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de : 1°) Mme Elisa, Joséphine X... veuve Z..., demeurant Château de Clotte à Saint-Philippe

Chemin, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M.

3°) La compagnie d'assurances LA CONCORDE, dont le siège est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aixen-Provence (10e chambre), au profit de Monsieur Philippe

Michel Guilhemsan, demeurant 10, route du Tailleur, 64600 Anglet, 37 / de M. Didier Guille, demeurant à Pique Pouyt, 40390 Sainte-Marie-de-Gosse, 38 / de M.

Philippe Z..., 2°) Mme Z..., née Sylviane D..., tous deux demeurant route nationale à Mouzon (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1986 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre A

. ; 2°) Monsieur Philippe, Bernard, Albert Z..., demeurant à Pierremande (Aisne), route de Barisis-aux-Bois, époux de D...

, qu'à ce moment-là, lui-même s'est avancé vers Philippe pour voir ce qui se passait, et qu'il a vu plein de jeunes arriver, que tout le monde s'est rué sur Philippe qui est tombé, qu'il n'a pu s'approcher

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Mutuelle des architectes français (la MAF) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Abest et Cabinet Philippe

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe X..., notaire, demeurant à Paris (8ème), ..., en cassation

Odent, avocat de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, de la SCP Delaporte et Briard, avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Grand Koudou, de la SCP Philippe

Philippe X..., demeurant à Saint-Cézaire sur Siagne (Alpes maritimes), Quartier du Traversier, chez ses parents M. et Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

. ; 2°) Monsieur Philippe, Elie, José X..., demeurant à Sceaux (Hauts-de-Seine), ..., pris en sa qualité d'héritier de Madame B..., épouse commune en biens de Monsieur Pierre X..., sa mère décédée le 25

Hatoux, Le Tallec, Peyrat, Cordier, Nicot, Bodevin, Sablayrolles, Plantard, Edin, Grimaldi, conseillers ; Mme Desgranges, Mlle Dupieux, M. Lacan, conseillers référendaires ; M.