fait une chute mortelle d'une hauteur de cinq mètres, alors qu'il avait entrepris d'escalader un poteau qui se brisait ; qu'à la suite de cet accident, Jacques X..., chef de centre de la société Piani

ministre chargé de la santé publique en application de ces dispositions, que les actes d'épilation doivent être pratiqués par des docteurs en médecine, à la seule exception des épilations pratiquées à la pince

Edmond, Marc X..., demeurant à grange Dole, Saint-Didier de Formans (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre), au profit de la société Piani, dont

[F] [R], domicilié [Adresse 4], 3°/ la société Vista Piana, société civile immobilière, 4°/ la société Altu Sole, société civile immobilière, toutes deux ayant leur siège [Adresse 4], ont

, selon l'arrêt attaqué (Pau, 21 avril 1994), que Mme Y... a donné à bail à Mme Z..., le 1er juillet 1976, des locaux à usage commercial d'hôtel meublé et de bar; qu'ayant appris qu'une activité de "piano-bar

réalisée dans un ensemble immobilier organisé en copropriété, qu'il constitue un sous-ensemble de locaux loués et que certains locaux sont accessibles à des non-résidents de l'hôtel tels que restaurant, piano-bar

celui-ci fonctionnait, fonctionnement voulant dire "en action", en marche ; que la réglementation prévoit la signalisation uniquement quand le câble n'est pas en fonction ; qu'il est certain que des pinces

soignante ou tout auxiliaire accomplir un acte fautif étant à l'origine de la douleur dont se plaint la partie civile ; qu'il est donc établi que les douleurs dont se plaint Michelle X... résultent du pincement

Selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint Denis, 22 novembre 2019), rendu en dernier ressort, invoquant des dommages causés à un piano lors de son déménagement effectué le 24 mars 2018, Mme

" d'une pince à décoffrer, d'une lampe de poche, et de tournevis de marque " Ega " du type de ceux retrouvés sur les lieux, a été réglé au magasin " Leroy Merlin " à Cormeilles (95) à l'aide de la carte

Pierre X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs, d'une part, qu'il résulte de l'enquête, du rapport de l'Inspecteur du Travail et de l'expertise que les travaux réalisés par l'entreprise Piani

convention de mise à disposition établie par [Z] [R] le 7 décembre 2019, [T] [O] disposerait pour neuf années à compter du 31 octobre 2021 d'une prétailleuse, d'un sécateur, d'une coupe souche, d'une pince

Pisana, président, et de Mmes Fouché et Duval, conseillers, alors que la formalité de l'interrogatoire a, selon les mentions du procès-verbal, été accomplie le même jour par M.

s'installer à côté de lui, lui avait pris la main et demandé si elle l'aimait et qu'ayant eu peur de sa réaction, elle avait répondu oui ; que le bus devant partir, Joseph X... lui avait effleuré l'épaule et pincé

Faruk X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Piani, société anonyme dont le siège est à Ambérieu d'Azergues

B. a librement accompagné Mohamed X... d'abord dans un piano-bar...puis au domicile du mis en examen, ce comportement n'établit pas de façon absolue la volonté de la plaignante d'avoir des relations sexuelles

lumière lui a permis de l'identifier, que son drap n'était remonté que jusqu'aux genoux en raison de la chaleur, qu'elle portait un pyjama, que Rabah X... a porté la main au niveau de son sexe et l'a pincé

avoir, courant 1991, porté des coups de poing à un patient et pour avoir, courant 1993, commis des violences sur celui-ci en lui entaillant le poignet avec un couteau, ainsi que pour avoir, en 1991, pincé